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708 résultats pour « Taurand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20164511

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20165264

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165275

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165259

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165268

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165276

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165280

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165258

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années : 1) la liste des subventions ainsi que leur montant, accordées aux associations dédiées à la tauromachie et aux spectacles taurins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165281

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-149191

Admin. suprême

4 décembre 2014

4 décembre 2014

The applicant, who is the owner of a 0.53 ha plot of land in Tauragė region, sought to use that agricultural land for residential purposes.

Source officielle
TJ

JEX

6a0e2c71cdc6046d475d0760

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

HYPER GRASSE + 1 exp la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES + 1 grosse Me Florence MASSA-TAURAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT du

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007785564

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

lequel le tribunal administratif de Bastia a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 12 mars 1989 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Tarrano

Source officielle
CA

1re Chambre C

60370373d4334f9e485291c2

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Rôle N° 15/00227 Association CLUB TAURIN PAUL RICARD LA BOURGINE ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES D'[Localité 3] C/ ASSOCIATION ALLIANCE ANTICORRIDA ASSOCIATION OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BÊTES

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007761107

Admin. suprême

11 juillet 1991

11 juillet 1991

Vu la requête, enregistrée le 8 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR LA CREATION DU PLAN D'EAU DES PRES SAINT-TAURIN ; l'association requérante

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100455_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, respectivement enregistrés les 10 mai 2021 et 15 septembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) CPT Ingénierie, représentée par Me Taurand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406914_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2024, l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, représenté par Me Taurand, conclut à titre principal, au non-lieu à statuer et à titre subsidiaire, au rejet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110514

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ l'association Club Taurin

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

670f58314ad0d5ee7d7e5b22

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En conséquence, il y a lieu de condamner la SAS Taranis solutions, anciennement dénommée SAS Société d'assistance et de services, à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175825

Admin. suprême

29 juin 2017

29 juin 2017

On an unspecified date the police received information from a hospital in Tauragė that the applicant was included in that hospital’s register of psychiatric patients ( įrašyta į Tauragės psichikos sveikatos

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165271

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; 2) la liste des biens et services fournis et des mises à disposition de locaux et de personnel dédiés à ces mêmes activités ; 3) la quantité de places achetées ou offertes pour les spectacles taurins

Source officielle