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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème Chambre(JU)
DTA_2513001_20251218
18 décembre 2025
Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant M. B..., présent, assisté de M.
11ème Chambre (JU)
DTA_2503630_20250430
30 avril 2025
C B, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du
DTA_2513358_20251218
Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant Mme A..., présente, assistée de M.
DTA_2418356_20250207
7 février 2025
B C, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du
DTA_2418501_20250207
C, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 18
cr
613725c9cd5801467742083b
2 mars 1999
Un témoin qui devient le personnage central au point d'être interrogé pendant près de trois heures, presque comme un accusé, un ex-ténor du barreau, accusé d'agression sexuelle.
édure suivie sur sa plaintec/M. Yves Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00021
27 février 2018
G... et qu'à ce titre sa plaidoirie avait été publiée dans un ouvrage intitulé "les grandes plaidoiries des ténors du barreau", il n'en demeure pas moins qu'il n'a jamais été l'avocat de l'ensemble des
DTA_2512990_20251218
Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant M. A..., présent, assisté de M.
DTA_2513352_20251218
Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant Mme B..., présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2206313_20220729
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Teffo, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative
Pôle 5 - Chambre 9
6163f123fb73a9295bca64e0
10 septembre 2009
TEFA TECHNOLOGIES, aux droits de laquelle vient régulièrement la S.A.R.L.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110024
17 janvier 2018
Jean-David X... et la société TELLOS de leur demande tendant à voir dire que la société TELLOS avait valablement adhéré au régime de prévoyance complémentaire des cadres proposé par l'institution BTP-PREVOYANCE
1ère Chambre (J.U)
DTA_2204417_20220930
30 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Teffo, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 4 février 2022 par lesquelles
1ère Chambre civile
6268dd57b6a90a057d2a5a20
26 avril 2022
- condamné in solidum Monsieur [B], la SAS Maison Teco et la SA AVIVA Assurances ès qualités d'assureur RC de la SA Maison Teco à payer à Monsieur et Madame [T], la somme de 2.500 € au titre de l'article
Pôle 5 - Chambre 11
68e1fb84364b3ebed3bf0638
3 octobre 2025
Le 22 septembre 2020, la société Hargassner a assigné la société Ténor devant le tribunal de commerce de Meaux en restitution des paiements et en dommages et intérêts, la société Ténor s'opposant aux demandes
Pôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
[B] [C], la société Tellos s'est vu opposer la résiliation du contrat fondant cette demande. C'est dans ces circonstances que la société Tellos et M.
1ère chambre
69e777d3cdc6046d4703d8c0
14 janvier 2025
Réticence à recouvrer une créance de la société TEFA Industries : Attendu que l'augmentation de capital de la société TEFA Industries par la société A et FG Consulting prévue pour un montant de 100 000
J.L.D. HSC
6614303b3bbdffcd91717c80
8 avril 2024
SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Y] [S] [I] née le 07 Février 1996 à HAITI [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Absent (e) représenté (e) par Me Frédéric TEFFO
2ème Chambre
652a305c7ed1ea8318112418
12 octobre 2023
Il exerce dans des locaux commerciaux loués par acte du 15 janvier 2018 par la société Tessor.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008048316
6 juin 2001
MALUNGO ; Vu, enregistrée le 16 octobre 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, la requête présentée par Mme Brigita TEKO MALUNGO, demeurant ... ; Mme TEKO MALUNGO demande au président
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