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1 792 résultats pour « Teffoo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème Chambre(JU)

DTA_2513001_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant M. B..., présent, assisté de M.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2503630_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

C B, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du

Source officielle
TA

12ème Chambre(JU)

DTA_2513358_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant Mme A..., présente, assistée de M.

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2418356_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

B C, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2418501_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

C, représenté par Me Teffo, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 18

Source officielle
CC

cr

613725c9cd5801467742083b

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Un témoin qui devient le personnage central au point d'être interrogé pendant près de trois heures, presque comme un accusé, un ex-ténor du barreau, accusé d'agression sexuelle.

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/M. Yves Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00021

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

G... et qu'à ce titre sa plaidoirie avait été publiée dans un ouvrage intitulé "les grandes plaidoiries des ténors du barreau", il n'en demeure pas moins qu'il n'a jamais été l'avocat de l'ensemble des

Source officielle
TA

12ème Chambre(JU)

DTA_2512990_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant M. A..., présent, assisté de M.

Source officielle
TA

12ème Chambre(JU)

DTA_2513352_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Colera, magistrat désigné, - les observations de Me Teffo, représentant Mme B..., présente, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2206313_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Teffo, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163f123fb73a9295bca64e0

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

TEFA TECHNOLOGIES, aux droits de laquelle vient régulièrement la S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110024

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Jean-David X... et la société TELLOS de leur demande tendant à voir dire que la société TELLOS avait valablement adhéré au régime de prévoyance complémentaire des cadres proposé par l'institution BTP-PREVOYANCE

Source officielle
TA

1ère Chambre (J.U)

DTA_2204417_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Teffo, demande au président du tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 4 février 2022 par lesquelles

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd57b6a90a057d2a5a20

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

- condamné in solidum Monsieur [B], la SAS Maison Teco et la SA AVIVA Assurances ès qualités d'assureur RC de la SA Maison Teco à payer à Monsieur et Madame [T], la somme de 2.500 € au titre de l'article

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68e1fb84364b3ebed3bf0638

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le 22 septembre 2020, la société Hargassner a assigné la société Ténor devant le tribunal de commerce de Meaux en restitution des paiements et en dommages et intérêts, la société Ténor s'opposant aux demandes

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034d5e0ad5f35bfc6f86bee

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

[B] [C], la société Tellos s'est vu opposer la résiliation du contrat fondant cette demande. C'est dans ces circonstances que la société Tellos et M. 

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Réticence à recouvrer une créance de la société TEFA Industries : Attendu que l'augmentation de capital de la société TEFA Industries par la société A et FG Consulting prévue pour un montant de 100 000

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6614303b3bbdffcd91717c80

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Y] [S] [I] née le 07 Février 1996 à HAITI [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Absent (e) représenté (e) par Me Frédéric TEFFO

Source officielle
CA

2ème Chambre

652a305c7ed1ea8318112418

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il exerce dans des locaux commerciaux loués par acte du 15 janvier 2018 par la société Tessor.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008048316

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

MALUNGO ; Vu, enregistrée le 16 octobre 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, la requête présentée par Mme Brigita TEKO MALUNGO, demeurant ... ; Mme TEKO MALUNGO demande au président

Source officielle

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