CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 724 résultats pour « Thenaut »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d2e9ba5988459c4849c

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

X..., préposé de la société Thebault, ayant livré chez M.

Source officielle

Page 3 sur 387

← PrécédentSuivant →
CA

REFERES 1ER PP

69f97c9fcdc6046d47a18478

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

ET : Monsieur [M] [T] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et plaidant par Me Thibaut VANDIERENDONCK, avocat au barreau de COMPIEGNE E.U.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00109

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

plus loin, la « présence d'un risque grave de souffrance au travail » et où la notion même de risque comporte une dimension d'imprévisibilité, sans s'expliquer sur la généralité et l'imprécision des thématiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47374cdc6046d4731ec0d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[O] HUMANIS AGIRC-ARRCO, institution de retraite complémentaire, [Adresse 1] 09, poursuites et diligences de ses représentants légaux, ayant pour avocat, Maître [S] [D] et comparaissant par Maître Thibaut

Source officielle
?

ADLC

ADLC:19-DCC-120

droit de la concurrence

25 juin 2019

25 juin 2019

relative à prise de contrôle exclusif des sociétés Jeunesse TV et Lagardére Thématique par le groupe M6

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101042

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

refusé de qualifier d'exorbitantes du droit commun notamment les clauses subordonnant à l'accord préalable du bailleur toute modification des caractéristiques essentielles de l'espace restauration thématique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6868b36d75a2d196dbc190c9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SMA SA prise en sa qualité d'assureur de la société THEBAULT ARCHITECTURE et THEBAULT INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 22] [

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63029a20ce9fcf12686b

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par acte du 19 avril 2021, l'EURL Thebaut Patrimoine a fait délivrer à la SAS [Adresse 1] Opco un commandement de quitter les lieux.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69e9a90dcdc6046d473776d8

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

amené aux urgences du centre hospitalier de [Localité 4] dans un contexte de décompensation psychotique suite à une rupture de traitement avec agitation psychomotrice, irritabilité, états délirants à thématique

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd66

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président(e), juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Julie LACOTE, greffier, à l’audience du 08 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd6f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Dans son discours, on note une persistance d'idées délirantes à thématiques de persécution centrées sur l'équipe soignante et présence également d'idées de grandeur.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300553

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

Par actes des 4 et 18 mars 2011, les acquéreurs ont assigné en dommages-intérêts les vendeurs, la société civile professionnelle Salphati-Thibaut-Lebeau-Rouden-Pionnier, devenue la société civile professionnelle

Source officielle
TJ

Jld

6682f88ed7288dcb2a035dcf

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président(e), juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Axelle MATEOS, greffier, à l’audience du 01 Juillet 2024 DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

REFERE LUNDI SALLE 3

6a1826b3cdc6046d473a0fa8

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Thibaut PETITGIRARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69f075e4cdc6046d47d0cd24

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'affaire a été plaidée le 21/04/2026, mise en délibéré et jugée à l'audience du 21/04/2026, en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le

Source officielle
TJ

Jld

6686ed06e74459e0c7ed4cc9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Julie LACOTE, greffier, à l’audience du 04 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d70fcdc6046d473254ad

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

titre principal, Entendue, représentée par Maître Pauline LAGRAVE, avocat au barreau de La Rochelle/Rochefort, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c0000ecdc6046d478c3918

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

siège social se trouve sis [Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64a9000e03029105dbedc37f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Virgile THIBAUT

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c000facdc6046d478c4a57

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

siège social se trouve sis [Adresse 2], DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Laurent THENAULT

Source officielle