Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Nadine Y... , épouse Z..., Josiane A...,

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2006, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, conduite malgré annulation

retiendra la réalité de ce coup caractérisé par un hématome ; qu'ainsi, des coups ont bien été échangés, mais en l'absence d'éléments certains permettant de déterminer l'auteur du premier coup, la Cour

Thierry, - E...

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 5 juin 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'AIN sous l'accusation de meurtre et de meurtre précédé

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Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 2002, qui les a condamnés, la première, pour recel d'abus de confiance par officier public, recel

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2006, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 17 janvier 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de complicité

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COMM. HM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 3 juillet 2024 Cassation partielle M.

Thierry, X...

Thierry, - NOUVEL André, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 27 mai 1993, qui, pour infractions à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à 3 mois d'emprisonnement

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui, pour homicide involontaire et contraventions au Code de la route, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

mortels, en sorte que la mort de Thierry Y... avait nécessairement procédé du coup de couteau, la cour d'appel n'a pas tiré de ses constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient, en violation

mortels, en sorte que la mort de Thierry A... avait nécessairement procédé du coup de couteau, la cour d'appel n'a pas tiré de ses constatations les conséquences légales qui s'en évinçaient, en violation

Salah, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2004, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile contre Thierry Y...

de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1989, qui, pour homicide