Gino et Thomas X..., avaient une créance sur la succession de leurs père et mère, les époux X...

X..., tout en constatant que celui-ci verse aux débats une radiographie du thorax effectuée le 25 mars 1996 faisant apparaître un épaississement de la plèvre pariétale bilatérale, la cour d'appel, qui

direct et exclusif de causalité entre les troubles constatés ultérieurement et les séquelles propres à l'accident du travail ; que le rapport de l'expert, qui a énoncé que "la notion de traumatisme thoracique

direct et exclusif de causalité entre les troubles constatés ultérieurement et les séquelles propres à l'accident du travail ; que le rapport de l'expert, qui a énoncé que "la notion de traumatisme thoracique

Y..., la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu' "il convient de constater que les déclarations de Thomas Y... sont précises, concordantes, émises sur un ton modéré et

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 novembre 2002, qui, pour infraction à la législation sur la construction de maison individuelle, l'a condamné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vichy thermal automobile, société anonyme dont le siège est

Thomas, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

en état de récidive légale ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que le décès de Tristan A... est secondaire à un tir par munition de calibre 22 Long  Rifle, ayant atteint la victime au niveau du thorax

demeurées sans réponse, le demandeur faisait valoir que, s'il avait été conducteur, son visage aurait dû être blessé par les éclats de verre du pare-brise qui a volé en éclat, qu'il aurait dû avoir le thorax

là invisible et impossible à éviter ; qu'il ne s'agissait pas d'un piéton régulièrement engagé sur la chaussée mais d'un piéton débouchant d'une zone sans visibilité, après le passage protégé ; que Thomas

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la commune de Romaneche-Thorins

a retenu le principe d'une incapacité physique permanente ; que, contrairement à ce qui est soutenu par les condamnés, la victime déplore depuis les faits des problèmes sexuels importants dont la thérapie

Koksal qui avait pu arracher le tournevis au prévenu, ainsi que par un certificat médical faisant état de dermabrasions, griffures, contusions et hématomes respectivement à la jambre droite, sur le thorax

civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BOUTHORS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FORGES THERMAL

, sans rechercher si les épreuves de vérification des connaissances passées par la salariée portaient sur la spécialité chirurgie thoracique, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard

prud'homal de demandes en paiement de salaires et de dommages-intérêts pour rupture abusive de leur contrat de travail ; Attendu que les salariées font grief aux jugements (conseil de prud'hommes de Thouars

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 30 mars 2004, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 7 500 euros d'amende