CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2302974_20240530
30 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 4 août 2023, 21 novembre 2023, 17 décembre 2023, 17 avril 2024 et 16 mai 2024, Mme B Girard, ayant pour avocat Me Tournier-Barnier
1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2300744_20231017
17 octobre 2023
D A, représentés par Me Tournier-Barnier, dans le dernier état de leurs écritures, forment opposition à la contrainte émise le 20 février 2023 par la caisse d'allocations familiales du Gard pour le recouvrement
1ère chambre
635b7205b201587f74be0376
27 octobre 2022
CNP ASSURANCES Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Romain LEONARD à Me Christine TOURNIER BARNIER à Me Pascale COMTE à Me Laure REINHARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a7
26 février 2015
Me Charles FONTAINE de la SCP FONTAINE ET FLOUTIER ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES SA GENERALI IARD 7, boulevard Haussmann 75009 PARIS Représentée par Me Christine TOURNIER
4ème Chambre
DTA_2301516_20250710
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 avril 2023 et le 4 mars 2025, Mme B A, représentée par la SCP Tournier Barnier et associés, demande au tribunal : 1°)
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404583_20250703
3 juillet 2025
E, représenté par Me Tournier-Barnier, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) de désigner un expert chargé de se prononcer
5e chambre Pole social
62849074498a54057d102eb6
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : Madame [N] [U] épouse [D] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Christine TOURNIER
1ère Chambre Civile
6781997c6d34da2cbdce0427
8 janvier 2025
[B] [X], né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant et domicilié [Adresse 12] représenté par la SCP TOURNIER & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES, avocats
3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2304573_20240709
9 juillet 2024
B A, représenté par Me Tournier-Barnier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 25 août 2023 par laquelle le préfet de Lozère a suspendu son permis de conduire pour une durée de deux
2ème chambre
DCA_22TL22539_20241226
26 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Tournier-Barnier, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif
2ème chambre section C
680b1a542364a383b77474b6
24 avril 2025
GRAND DELTA HABITAT Copie exécutoire délivrée le à : SCP Tournier...
2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a33
4 juillet 2022
yves RACAUD de la SELARL PORCARA, RACAUD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ALES Monsieur [S] [V] né le 15 Mai 1977 à [Localité 2] [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Christine TOURNIER
Chambre 0 REFERES
6a0e20eecdc6046d475c2348
18 mai 2026
LES CHARPENTIERS DU LUBERON prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Christine TOURNIER BARNIER, avocat au barreau de NIMES S.A.R.L.
6253ca46bd3db21cbdd8a88c
15 janvier 2008
Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 1061 Route de Carpentras 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP TOURNIER-BARNIER
Référés du PP
679481570175ed452fca591c
24 janvier 2025
[Localité 6] sous le n° B 834 680 753 agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christine TOURNIER
68f3209579ac4fbe1d877733
16 octobre 2025
DBVH-V-B7J-JOVA AG TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON N°RG 16/04754 [U] C/ [R] Copie exécutoire délivrée le 16 octobre 2025 à : Me Christine Tournier
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
né le 01 Juillet 1945 à ST ETIENNE EN DEVOLUY (05250) ... 84800 L'ISLE SUR LA SORGUE Représenté par Me Christine TOURNIER BARNIER de la SCP TOURNIER & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES
Trib. de Commerce
69a774cdcdc6046d476c421e
30 janvier 2025
ENTRE - [Adresse 1] LAMOTTE-DU-RHONE DEMANDEUR - en personne et représenté par SCP Charles FONTAINE - [T] [S] "AARPI ADAJ Avocats" -3 [Adresse 2] ET - [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP TOURNIER-BARNIER
1ère Chambre
DTA_2300903_20250718
18 juillet 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 4 février 2025, la commune de Manduel, représentée par Me Tournier-Barnier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge des requérants une
3ème chambre
DTA_2201925_20250207
7 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré les 28 février 2023, 15 octobre 2024 et 22 octobre 2024, la commune de Manduel, représentée par Me Tournier-Barnier conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit
Page 3 sur 10