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617 résultats pour « Turpigny »

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TA
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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2104423_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

demande au tribunal de lui accorder la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison d'une maison d'habitation située lieudit " Turpinay

Source officielle
CC

civ2

607940dc9ba5988459c3f6bc

Cassation

28 octobre 1970

28 octobre 1970

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE DAME TURPIN-ROTIVAL X...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364bae4e405357f749ea7d8

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

social est [Adresse 7] représentée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marine CHARPENTIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Laurence TURPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63d0d56b81a7b805de12b43f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EN CAUSE : APPELANTES Société CHLORODIS prise en la personne de son président domicilé en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olympe TURPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a20

Appel

28 août 2014

28 août 2014

.-23210 SAINT SULPICE LES FEUILLES représenté par Me Dominique MAZURE, avocat au barreau de CREUSE, Me Anne Sophie TURPIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Z...veuve X... de nationalité

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2503279_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

B..., représenté par Me Tupigny, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 décembre 2024 par laquelle le directeur des ressources humaines des centres hospitaliers intercommunaux (CHI) d

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303832_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Pierre, - et les observations de Me Turpin, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eba

Appel

12 février 2016

12 février 2016

COMPARANT-assisté de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE Madame Elodie Z... épouse Y..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93266

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

.-87460 BUJALEUF COMPARANTE-assistée de Me Virginie TURPIN, avocat au barreau de CREUSE APPELANTS ET : Monsieur Kévin Y..., SANS DOMICILE CONNU Monsieur Tristan Z..., SANS DOMICILE CONNU DIRECTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a2

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; --- = = oO § Oo = =--- PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Madame Ingrid X... , demeurant ...NON COMPARANTE-représentée par Me Virginie TURPIN

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

637dc7b314982305d4c1ff0b

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

[T] était représenté par Me Turpin. Me Hardin a indiqué que M. [T] a signé un bon de commande pour un nouveau véhicule tenant compte de la reprise de l'ancien véhicule.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69f43750cdc6046d472d2386

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

-------------------------------- APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Aymeric BATARD, avocat au barreau de SAINT-MALO - N° du dossier 25037 INTIMEE S.A.R.L. [1] Représentée par Me Emmanuel TURPIN

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209649ce14200083896f5

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209649ce14200083896f7

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209649ce14200083896f9

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209659ce1420008389701

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209659ce1420008389703

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
CA

TARIFICATION

662209659ce1420008389707

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Philippe Mélin, président de section, Vu les articles 382, 939 et 941 al.2 du code de procédure civile, Vu la contestation introduite le 08 août 2023, Attendu qu'à l'audience du 05 avril 2024, Me Turpin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16a4cecdc6046d4713fbde

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

recrutement (SAS) [Adresse 1] représentée par Me DEBBAH Sabah (LYON) avocat plaidant Me Mélanie SAVOURNIN (AIN) avocat postulant Défendeur : SOGECOM (SAS) [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel TURPIN

Source officielle

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