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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6034f7a3e4ac2e2567710b23
28 juin 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique BEBON, Présidente Madame Frédérique BRUEL, Conseillère Madame Sylvie PEREZ, Conseillère
Cour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd92328
24 avril 2015
en Creuse, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 7 avril 2015 ; Comparant en personne assistée de Maître Véronique WERNER LOMINE
civ3
61372196cd580146773f5049
9 octobre 1991
Hucher, demeurant ..., à Vernon (Eure), 2°) Mlle A...
9ème chambre 1ère section
686579c172b7e1b6bf1d7c72
2 juillet 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [C] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [O] [U] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Charles CONSTANTIN-VALLET
Chambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db8
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA Ordonnance Contradictoire susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY
2ème chambre section A
672cb7e7a7ecba2a7114e0cb
16 janvier 2024
D 439 406 612 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Christel DAUDE de la SCP COSTE-DAUDE-VALLET
CHAMBRE 8 SECTION 4
64a7b00a3bcaf505db696625
6 juillet 2023
11 Avril 1951 à [Localité 12] ([Localité 5]) - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Gonzague De Limmerville, avocat au barreau d'Amiens substitué par Me Chrystèle Varlet
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0267
24 mars 2011
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
1ère Chambre civile
63c10549bf9fd47c90a13669
12 janvier 2023
le bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) APPELANTE ET Monsieur [T] [X] né le 01 Septembre 1938 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me VARLET
Chambre Sociale
6163ba378e414054bb412220
30 avril 2010
DEGLISE CONSEILLERS : Madame Hélène BOUCON et Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur J.
6253cd06bd3db21cbdd920e2
2 mars 2015
suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : PROCUREUR GENERAL dont le siège social est Cour d'appel de Limoges Palais de Justice-87031 LIMOGES CEDEX en la personne de Madame VALETTE
6253cd06bd3db21cbdd920e4
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200659
16 mai 2019
, conseillère, - Emmanuelle Cimamonti, conseillère, et lors du délibéré de l'arrêt à rectifier de : - Catherine Paffenhof, présidente, - Laurence Valette, conseillère, - Véronique Gandolière, conseillère
pl
X... ont engagéc/M. Y
60793b359ba5988459c3c415
13 juillet 2001
handicap souffert par l'enfant ; qu'en refusant pourtant d'indemniser M. et Mme X..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de Thomas et Patrice, ainsi que Véronique
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027499096
3 juin 2013
administrative, la requête présentée à ce tribunal par l'association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix, de son environnement, des lacs, sites et villages du Verdon
61372160cd580146773f33c8
30 octobre 1990
Vaissette, rapporteur, MM. Paulot, Gautier, Peyre, Beauvois, Darbon, Mlle Fossereau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
613721c1cd580146773f6e2f
20 mai 1992
Pierre-Marie E..., 3°/ Mme Véronique Y..., épouse E..., demeurant tous deux ...
6253cd1bbd3db21cbdd92457
26 mai 2015
Les désistements d'appel de Mme Bernadette Y... épouse Z..., Mme Catherine A... épouse B..., Mme Véronique C..., Mme Blandine D... épouse E..., M.
20e chambre
64a3b8bc6523a105dba2b0c9
3 juillet 2023
( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [U] Me Erline GUERRIER LE PROCUREUR GENERAL Veronique
6253cd08bd3db21cbdd9215e
13 mars 2015
hospitalier d'Esquirol, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 27 février 2015, Comparant en personne assistée de Maître Véronique
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