INTIMÉ Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Véronique VARLET pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRAT RAPPORTEUR : Monsieur J.

surplomb concernant la fraction de la parcelle BO [Cadastre 16] insérée à l’acte du 8 mars 2017 passé par-devant Maître [E] [I], notaire associé à la Société civile professionnelle [E] [I], David Belou, Véronique

montés sur des roues de faible diamètre ; ces vérins supportaient des poutrelles, auxquelles la charge était arrimée par des élingues ; qu'au moment de l'accident les deux vérins avants étaient rendus

[M] les lui a laissées en dépôt vente ; que, constatant que ces plaques avaient été en partie utilisées par la société MARBRERIE VARLET, M.

Pierre X...) les variétés inscrites au catalogue italien des espèces légumineuses fourragères (dont le Trifolium Incarnatum Almira par les sociétés italienne SEMFOR (VERONE) et française X...

, condamné la société Beauvais Cinéma Communication à payer à la société Les Variétés 734 400€ au titre de la perte de valeur du fonds de commerce, 13 878€ au titre du gain manqué par les redevances de

de la SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE Madame [Z] [X] née le 21 décembre 1972 à [Localité 4] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-François JOURDAN

PITE, conseiller, assistée de Madame Rosanna VALETTE, greffier, avons indiqué que notre ordonnance serait rendue ce jour; M.

1995 car en Espagne le millésime correspond à l'année civile alors qu'en France, pays de livraison finale du véhicule à un acquéreur français, le millésime revêt un caractère substantiel puisque la valeur

Représentée par Me Sylvie C..., avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE assistée par Me Veronique G... de la SCP VALETTE - G... - PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Madame Marie Sabrina

Vigneau, président, Mme Fontaine, conseiller rapporteur, Mme Vaissette, conseiller doyen, et Mme Mamou, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation,

le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Rosanna VALETTE greffier, avons rendu l'ordonnance suivante :

23/00777 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWYM C3* N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile VALETTE

2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/08099 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJFD Ordonnance n° 2024/M178 [Adresse 4] représentée par son président en exercice Représentant : Me Didier VALETTE

le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Rosanna VALETTE greffier, avons rendu l'ordonnance suivante :

le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assistée de Madame Rosanna VALETTE greffier, avons rendu l'ordonnance suivante :

06270 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCHH Du 01 SEPTEMBRE 2023 ORDONNANCE LE UN SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Véronique

Public Me PHELIPPEAU ORDONNANCE Le 22 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Véronique PITE, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par

V-B7H-VYSF jonction avec RG n° 23/02160 Du 05 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Véronique

V-B7H-VYTE jonction avec RG n° 23/02159 Du 05 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Véronique