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1 284 résultats pour « Valerian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a1d1bc2605de4b4733

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Y] auprès des organismes sociaux compétents, - condamne la société Spie Batignolles Valerian à verser à M.

Source officielle

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CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035260310

Admin. suprême

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Vu la procédure suivante : La société en nom collectif Valériane a demandé au tribunal administratif de la Réunion de prononcer la décharge des compléments de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2008487_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 8 décembre 2022 les sociétés Eurovia méditerranée et Spie Batignolles Valérian déclarent se désister de leur requête.

Source officielle
CC

soc

613723eecd580146774100ea

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Marie-Andrée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 2000 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), au profit de la Société antillaise hospitalisation "La Valériane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402646_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

avocat, associé de la société civile professionnelle (SCP) Christol et Inquimbert conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à ce que les entreprises SPIE Batignolles Valerian

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00734

Cassation

15 mars 2012

15 mars 2012

X..., engagé le 7 janvier 2002 par la société Valérian en qualité de technicien de laboratoire, a été licencié pour faute grave, le 17 novembre 2003 ; Attendu que pour décider que le licenciement était

Source officielle
CC

comm

613721c2cd580146773f6f5c

Cassation

15 juillet 1992

15 juillet 1992

Sur le pourvoi n° D 90-21.385 formé par la société anonyme Valérian, dont le siège social est à Courthezon (Vaucluse), route des Sinards, en cassation d'une ordonnance rendue le 18 septembre 1990 par

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048b54cdc6046d4799437f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [G], représentants légaux non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE GREFFIER : Magali

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007778544

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

X..., l'arrêté du 9 juillet 1987 par lequel le maire d'Orange a accordé un permis de construire à la société à responsabilité limitée Valerian-Pneus ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CC

comm

6137242ecd5801467741347d

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

maintien de son activité étant autorisé jusqu'au 12 avril 1996 ; que, sur autorisation expresse du directeur des services fiscaux du 22 mai 1997, le receveur principal des impôts de Bellegarde-sur-Valserine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201767

Cassation

21 novembre 2013

21 novembre 2013

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1er de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Valérian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aade

Appel

14 février 2008

14 février 2008

CRÉDIT LYONNAIS, ès qualités de civilement responsable de l'auteur de l'infraction, à payer à la société "RABERIN SA ET FILS (VALERIANE)" la somme de 150.658,76 €, outre 15.000 € de dommages-intérêts et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100487

Cassation

12 juillet 2023

12 juillet 2023

en ce qu'il ne justifiait pas avoir réglé les fermages ni exécuté les décisions rendues en leurs condamnations financières à payer ces fermages, sans examiner le décompte établi par la SCP Ranvoise-Vallerand

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL24117_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

La requête a été communiquée à la société anonyme Valérian qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048d00cdc6046d47996998

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[W] [X], président, et Mme [Q] épouse [W] [Y], directrice générale, comparants en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 07/05/2026 et du Délibéré PRESIDENT : Valéran HIEL

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69e735dbcdc6046d47fdbb4c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

légal comparant en personne en présence de Mme [D] [C], salariée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe GATIGNOL JUGES : Philippe LOZIER et Valéran

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e83d7dc295bdec6a5714

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 791 Rôle N° 10/10781 SCI VALERIAN C/ SA CIC LYONNAISE DE BANQUE [G] [I]

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402895_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Par suite, la société Spie Batignolles Valerian n'est pas fondée à soutenir que son offre aurait été dénaturée. 16.

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

67a274200a87e48916eb748d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Suivant requête déposée par commissaire de justice et enregistrée au greffe le 5 juillet 2023, la SELARL [L] CONSTANT représentée par Maître [F] [L], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SCI VALERIAN

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10588

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[L] ne démontre pas que Groupama Private Equity présidente de la Financière de la Valériane, ait commis des fautes détachables de son mandat contraires à l'intérêt social de la Valériane » (…) « que le

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