AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
SARL SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE REDISTRIBUTION - SDR -c/Association ADAPEI DE LA GIRONDE
6033cb73812a357d928f64ea
30 mars 2017
30 mars 2017
cette qualité au siège social sis [Adresse 2] ESAT [Localité 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentés par Maître VANGEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0510DEC003946809
10 mai 2016
10 mai 2016
The applicants, Mr Alfred Beleri, Mr Koço Llazari, Mr Vangjel Kolila, Ms Sofika Rapo and Mr Angjello Kokaveshi, are Albanian nationals who were born in 1972, 1938, 1971, 1985
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC002800315
30 janvier 2024
30 janvier 2024
136.42pt; display:inline-block } .sAD28297D { width:50.9pt; display:inline-block } .s66E3BB67 { width:181.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 28003/15 Ivan Valchanov VANCHEV
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05209_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - les observations de Me Vanghelle-Caragel
Source officiellePremière Chambre
6690369f766d1156dbc00417
11 juillet 2024
11 juillet 2024
542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Mélanie O’BRIEN membre de la SCP VANHELDER-BOUCHART-O
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163f372700ef6338d4113b9
28 octobre 2009
28 octobre 2009
de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Maître BOUCHART membre de la SCP VANHELDER
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1019JUD006087309
19 octobre 2017
19 octobre 2017
} .s9E304268 { width:190.42pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIFTH SECTION CASE OF VANCHEV
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65b3607b1d7564000872ddef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[T] et Mme [E] aux dépens d'instance, - autorisé, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien, avocats, à recouvrer directement contre
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Georges-henry BOUCHART de la SCP VANHELDER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894ca
19 octobre 2007
19 octobre 2007
montrait également qu'il n'existait aucune société STAR PASSION et qu'elle avait organisé des lotos dans cette salle quand elle dirigeait l'association "Loisirs et Détente" avant de créer la société VANGELIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894cb
19 octobre 2007
19 octobre 2007
montrait également qu'il n'existait aucune société STAR PASSION et qu'elle avait organisé des lotos dans cette salle quand elle dirigeait l'association " Loisirs et Détente " avant de créer la société VANGELIS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f41a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
RCS de [Localité 5] sous le n° 494 208 218 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mathilde VANGEL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-160106
6 janvier 2016
6 janvier 2016
Hadzhiev 1969 Sofia Georgi Stefanov Andonov 1948 Sandanski Kiril Serafimov Tilev 1951 Sandanski Yordan Petrov Berbatov 1937 Blagoevgrad Slavcho Vangelov
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7aff93bcaf505db6965cb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'appel, - les condamner in solidum aux entiers frais et dépens en ceux compris les dépens de référés de 1ère instance et d'appel ainsi que les frais d'expertise dont distraction au profit de la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0225JUD003408313
25 février 2016
25 février 2016
cents euros) ; à chacun des requérants Aydan Aliev et Ibrahim Ismail la somme de 5 600 EUR (cinq mille six cents euros) ; à chacun des requérants Ioannis Tzelal, Zana Adnan et Vangjel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC005324908
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Pop-Trajkova Vangeli, a lawyer practising in Skopje. 2. The Macedonian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr K. Bogdanov succeeded by Ms D. Djonova. 3.
Source officielleJ.E.X.
67ec434ddd062d9f810e58dd
1 avril 2025
1 avril 2025
[M] [V], né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] ; Représenté par Maître Mélanie O’BRIEN de la SCP VANHELDER-BOUCHART-O’BRIEN, avocats au barreau de VALENCIENNES, vestiaire
Source officielleTrib. de Commerce
69f7940bcdc6046d477ac894
15 avril 2026
15 avril 2026
PARTIE EN DEMANDE : [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2], [Localité 3] - représenté(e) par Maître [X] [R] - [Adresse 2] Maître VANGHELLE Marie, avocat au Barreau de Saint-Denis, cabinet MVGL AVOCAT
Source officielleCour d'Appel
Madame Claire X... Monsieur Jean-Marc Xc/SA THELEM ASSURANCES
6253cd13bd3db21cbdd9238d
6 mai 2015
6 mai 2015
barreau des SABLES D'OLONNE, DEFENDEURS : SA THELEM ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Le Croc-45430 CHECY, représentée par Maître VANGEL
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Daniel Devlamynck, résidant à Teteghem, Fernand Vangelder, résidant à Esquelbecq, Romuald Foley, résidant à Dunkerque, Régis Lacour, résidant à Dunkerque, Jean-Pierre Cauwet, résidant à Expoede, Jean-Pierre
Source officiellePage 3 sur 4