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79 résultats pour « Vanghelve »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SARL SOCIETE DE DISTRIBUTION ET DE REDISTRIBUTION - SDR -c/Association ADAPEI DE LA GIRONDE

6033cb73812a357d928f64ea

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

cette qualité au siège social sis [Adresse 2] ESAT [Localité 1], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentés par Maître VANGEL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0510DEC003946809

Admin. suprême

10 mai 2016

10 mai 2016

    The applicants, Mr Alfred Beleri, Mr Koço Llazari, Mr   Vangjel   Kolila, Ms Sofika Rapo and Mr Angjello Kokaveshi, are Albanian nationals who were born in 1972, 1938, 1971, 1985

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0130DEC002800315

Admin. suprême

30 janvier 2024

30 janvier 2024

136.42pt; display:inline-block } .sAD28297D { width:50.9pt; display:inline-block } .s66E3BB67 { width:181.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 28003/15 Ivan Valchanov VANCHEV

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA05209_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025 : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique, - les observations de Me Vanghelle-Caragel

Source officielle
TJ

Première Chambre

6690369f766d1156dbc00417

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Mélanie O’BRIEN membre de la SCP VANHELDER-BOUCHART-O

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163f372700ef6338d4113b9

Appel

28 octobre 2009

28 octobre 2009

de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Maître BOUCHART membre de la SCP VANHELDER

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1019JUD006087309

Admin. suprême

19 octobre 2017

19 octobre 2017

} .s9E304268 { width:190.42pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }       FIFTH SECTION               CASE OF VANCHEV

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65b3607b1d7564000872ddef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] et Mme [E] aux dépens d'instance, - autorisé, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien, avocats, à recouvrer directement contre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec8f

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Georges-henry BOUCHART de la SCP VANHELDER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894ca

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

montrait également qu'il n'existait aucune société STAR PASSION et qu'elle avait organisé des lotos dans cette salle quand elle dirigeait l'association "Loisirs et Détente" avant de créer la société VANGELIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894cb

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

montrait également qu'il n'existait aucune société STAR PASSION et qu'elle avait organisé des lotos dans cette salle quand elle dirigeait l'association " Loisirs et Détente " avant de créer la société VANGELIS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f41a8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

RCS de [Localité 5] sous le n° 494 208 218 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mathilde VANGEL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-160106

Admin. suprême

6 janvier 2016

6 janvier 2016

Hadzhiev   1969   Sofia Georgi Stefanov Andonov   1948   Sandanski Kiril Serafimov Tilev   1951   Sandanski Yordan Petrov Berbatov   1937   Blagoevgrad Slavcho Vangelov

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7aff93bcaf505db6965cb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

d'appel, - les condamner in solidum aux entiers frais et dépens en ceux compris les dépens de référés de 1ère instance et d'appel ainsi que les frais d'expertise dont distraction au profit de la SCP Vanhelder-Bouchart-O'Brien

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0225JUD003408313

Admin. suprême

25 février 2016

25 février 2016

cents euros)   ; à chacun des requérants Aydan Aliev et Ibrahim Ismail la somme de 5   600 EUR (cinq mille six cents euros)   ; à chacun des requérants Ioannis Tzelal, Zana Adnan et Vangjel

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1017DEC005324908

Admin. suprême

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Pop-Trajkova Vangeli, a lawyer practising in Skopje. 2.     The Macedonian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Mr K. Bogdanov succeeded by Ms D. Djonova. 3.

Source officielle
TJ

J.E.X.

67ec434ddd062d9f810e58dd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[M] [V], né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] ; Représenté par Maître Mélanie O’BRIEN de la SCP VANHELDER-BOUCHART-O’BRIEN, avocats au barreau de VALENCIENNES, vestiaire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7940bcdc6046d477ac894

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

PARTIE EN DEMANDE : [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2], [Localité 3] - représenté(e) par Maître [X] [R] - [Adresse 2] Maître VANGHELLE Marie, avocat au Barreau de Saint-Denis, cabinet MVGL AVOCAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Claire X... Monsieur Jean-Marc Xc/SA THELEM ASSURANCES

6253cd13bd3db21cbdd9238d

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

barreau des SABLES D'OLONNE, DEFENDEURS : SA THELEM ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Le Croc-45430 CHECY, représentée par Maître VANGEL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Daniel Devlamynck, résidant à Teteghem, Fernand Vangelder, résidant à Esquelbecq, Romuald Foley, résidant à Dunkerque, Régis Lacour, résidant à Dunkerque, Jean-Pierre Cauwet, résidant à Expoede, Jean-Pierre

Source officielle

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