noudattamatta jättäminen - Asetukset (ETY) N:o 2913/92 ja N:o 2454/93 - Yhteisön ulkoinen passitus - Tulliviranomaiset - Maahantulotullien kantomenettelyt - Määräajat - Noudattamatta jättäminen - Yhteisön omat varat

code de justice administrative, portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de désamiantage et de déconstruction de l'opération " Friche Dr C/N " situé rue du Dr C à Gruchet-le-Valasse

des référés du tribunal administratif de Rouen le 26 février 2001 et dont elle a reçu notification le 6 mars 2001 ; 2°) Constate que la décision du 8 février 2001 du maire de la commune de Gruchet-le-Valasse

, ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Besançon (section industrie), au profit : 1°/ de Monsieur Denis X..., demeurant à Pierrefontaine Les Varans

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le préfet du Var a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la délibération du 5 mars 2020 par laquelle le conseil municipal de Varages

#Daniel Varas Carrión mot Europeiska unionens råd.#Mål T-168/97.

Requête N o Nom de l’affaire Introduite le Requérant Année de naissance Lieu de résidence Nationalité Représenté par 1. 10753/18 Varan et autres c.

Z..., D..., B..., Y..., E..., C..., X..., A..., Cleve, Deledalle, Lefebvre, Fonteyraud, Pattyn, Varras, Honoré et Martin le permis de construire du 31 mars 1983 et le permis modificatif du 29 décembre

       Par ordonnance du 31 juillet 1985, le juge d'instruction de Varese rejeta une demande de mise en liberté présentée par le requérant.

Cruz Varas n’avança aucune circonstance nouvelle.

. [**][**][**][**][**][**] I - EXPOSE DU LITIGE Monsieur A... a été embauché, le 2 Avril 1994, en qualité de "chauffeur routier", par les Transports B..., installés à SCEY EN VARAIS 25290, et licencié

V à Paris (8ème), 2°) la société Agence nationale de presse Algérie, dont le siège est ... (8ème), 3°) la société civile immobilière Varraz, dont le siège est ... (16ème), 4°) la société Hôtel d'Albe

née le 13 Août 1950 à VARADES (44370) ... 44150 ST GEREON ayant pour avocats postulants la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, et pour avocat plaidant,, Me FOUCAULT PERRON, FAITS ET PROCÉDURE

(Seine-Maritime), ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1993 par le tribunal d'instance de Bolbec, au profit : 1 / de M. le directeur de Continent, demeurant à Gruchet le Valasse (Seine-Maritime

. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Pierrick X... ... 44370 VARADES comparant ET : Monsieur Jean Paul X... ... ... 44370 VARADES Majeur protégé Madame Blandine Y...épouse X... ...

. ; que par acte du 28 février 1978 la SAFER a rétrocédé une partie de ce domaine à la commune de Saint-Paul-de-Varax ; que Gonthier a demandé la nullité de la préemption exercée par la SAFER et des actes

      Le 2 avril 1993, les requérants déposèrent au greffe du tribunal de Varèse une demande de saisie conservatoire à l’encontre de la société M.

#Tribunale di Varese Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.#Lieta C-65/74.