Weil, vice-président, par M. S... ; que ce dernier a convoqué l'assemblée générale, au cours de laquelle M.

#Bezeichnung der Weine - Begriff der "Etikettierung" - Ausschmückung, die keinen Bezug zu dem in den Verkehr gebrachten Wein hat.#Rechtssache C-46/94.

Vu la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 18 juin 1998, présentée par Mlle Wei-Wen CHU, demeurant ... ; Mlle CHU demande au président de la Section du Contentieux du

#Wein - Anreicherung - Rektifiziertes Traubenmostkonzentrat.#Rechtssache 48/85.

. # Wein - Anreicherung - Rektifiziertes Traubenmostkonzentrat. # Rechtssache 48/85.

#Besteuerung von Wein und Bier.#Rechtssache 356/85.

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme Parfums Weil, aujourd'hui dénommée Sipag

commerciale de confection et de vente de textiles exercée en Italie et en France, sans aucune déclaration aux organismes sociaux et fiscaux français et italiens ; qu'il est constant que les fonds, dont Mme Wei

» Le seul usage du terme « Weid » allégué par la société Wolfberger est la demande de dépôt de la marque « Le Weid de [G] [M] », qui a par ailleurs été rejetée par l'INPI.

591 à 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que le procès-verbal des débats (page 7) mentionne que l'interprète a prêté son concours chaque fois que cela a été nécessaire lors de l'audition de Ai Wei

24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine WEIL

qui a apprécié souverainement le montant du préjudice, a pu, sans se contredire, condamner la société Les Manguiers au paiement d'une somme de 17 300 euros en réparation du préjudice subi par la SCI Wein

viol qu'elle a dénoncé" (p. 10), tout en constatant que l'expertise médico-psychologique a conclu que Lucie X... est "globalement crédible dans ses déclarations" (p. 6) et que les docteurs Martorell et Weiss

interdiction du territoire sur sa vie familiale ; que, en l'espèce, Tolga X... faisait valoir que, jusqu'à son incarcération, il vivait en concubinage avec une jeune femme de nationalité française, Alice Weiss

WEIN LOCATION représentée par son gérant.

    Sachverhalt   Bei den Beschwerden geht es um eine der großen Fragen, die sich nach der deutschen Wiedervereinigung gestellt haben: In welcher Weise ist den Personen, die entweder nach

A l'encontre de ce jugement, la SARL WEINES a interjeté appel par déclaration déposée le 17 août 2005 au Greffe de la Cour.

#Beihilfen für Wein sowie Obst und Gemüse in Sizilien.#Rechtssache 130/83.

. # Gemeinsame Marktorganisation für Wein. # Rechtssache 238/84.

#Gemeinsame Marktorganisation für Wein - Kontrolle der Weine aus einem anderen Mitgliedstaat - Verfahren zur Analyse der Sauerstoffisotopen im Wasser mit Hilfe der massenspektrometrischen Messung des Isotopenverhältnisses