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79 résultats pour « William FUMEY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f21b26a7d96977b632

Appel

25 août 2023

25 août 2023

sous le numéro 429 369 309, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] représentée et assistée de Me William

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

688311234d9076bf079c225f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

COMPAGNIE AIG EUROPE, RCS de [Localité 11] n°838136463, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 6] Représentées par Me William

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9b32a30cf92b7c289f36

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Représenté par Me Laurence SOULEAU-MOUGIN de la SELARL LGL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : P0185 SA ALBINGIA [Adresse 6] [Adresse 7] N° SIRET : 429 369 309 00043 Représentée par Me William

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6688de38676b73dd81b96eda

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Adresse 4], représentée par ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] Immatriculée au RCS de [Localité 27] sous le numéro : : 429 36 9 3 09 Représentée par Me William

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d818e704a005d1ed7091

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

EXPRO, JCP de PARIS RG n° 16/14669 APPELANTE Compagnie ALBINGIA S.A immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 429 369 309 [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me William FUMEY de la

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69f4410dcdc6046d472e5dbf

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Nathalie Roine, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant substitué par Me William

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6864bea3f8541312a816c46c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ils permettent d'aspirer de la fumée ou de la vapeur par la bouche et d'en expirer.

Source officielle
CA

1ère Chambre

628732dcc1d4e9057d612c54

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Par acte du 16 avril 2019, Monsieur [H] [S] a fait assigner la SAS William Saverna Automobiles devant le tribunal de grande instance de Verdun.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d906a9d5adc26062556e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’expert judiciaire constate que dès le démarrage du feu, de la fumée s’échappe du poêle, qu’après quelques minutes, porte extérieure ou non ouverte, la pièce est envahie de fumées et le feu à l’intérieur

Source officielle
CC

cr

X..., a exercé l'action civile dans la procédure suiviec/Henri Y

613725b8cd5801467742009d

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure que, contrairement à ce qui est allégué par le demandeur, la SARL La Fringale, représentée par son gérant, William

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1734d3cdc6046d472522cc

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Sophie PASTURAUD, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR Monsieur [D] [U] [Adresse 6] [Localité 2] représenté par Maître William

Source officielle
TJ

4ème chambre

6866da74d33109fd079b3558

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, assureur de la société WILLIAM BAT S.A.

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65c1dc15b1dbba0008e25c54

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ès-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne-marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant, et ayant pour avocat plaidant : Me William

Source officielle
CA

8ème chambre

659f96a73328fa00087a2574

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

2024 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

630710867786aac563f27587

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b639e4ea48318f5b055

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[I] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me William DEVAINE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour, assistée de Maître William T... de la SCP MODERE BORE TOURNILLON, avocat au barreau de CRETEIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8be

Appel

29 février 2008

29 février 2008

William X...

Source officielle
CA

8ème chambre

631986e951eeae4f1309d0fb

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d01b1dbbe3bae6002fc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2024 Audience présidée par Bénédicte BOISSELET, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de William

Source officielle

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