X... reprochait à Mme Y... une gestion extravagante, et notamment des immixtions dans la gestion de la société Zentex, la création de nouvelles structures Bioinvest sans avoir consolidé les comptes du

DU CODE CIVIL, 102 DU DECRET N 72-684 DU 20 JUILLET 1972 ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, VIOLATION DE LA LOI N 73-680 DU 13 JUILLET 1973, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE ZENON

X..., Zenon et Nuissier pour participation à un mouvement illicite ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 10 mai 1993), de l'avoir condamné à payer à chacun des trois salariés

alinéa 1 et 32 alinéa 2 de la loi du 29 juillet 1881 pour voir sanctionner les faits de diffamations contenus dans l'article paru le 4 avril 2002 dans le numéro du quotidien du médecin sous le titre ZENON

Lelièvre et Mme Zentar-Drillon, conseillers, et, lors du prononcé de l'arrêt, M.

Poland (no. 34117/02) Zenon Michalak v. Poland (no. 16864/02) The applicants are three Polish nationals who live in Brzeg (Poland). They were born in 1971, 1975 and 1968, respectively.

et par infraction passé ce délai, mais d'avoir infirmé le jugement entrepris en ce qu'il avait débouté la LDA de sa demande en dommages et intérêts et d'avoir, statuant à nouveau, condamné « la SCI ZENON

s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 21858/02 présentée par Zenon

d'empêchement du président mention doit en être faite sur la minute qui est signée par celui des juges qui donne lecture de la décision ; "qu'en l'espèce, il est constant (arrêt p. 10) que si Mme Zentar-Drillon

Avril 1962 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] et Monsieur [L] [D] né le 13 Juin 1964 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Pascal FOUGHALI de l’ASSOCIATION MES FOUGHALI & ZENTNER

sF3B96856 { width:11.87pt; display:inline-block } .s82B56815 { width:201.76pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 22265/05 by Zenon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Zénon A..., demeurant ... à La Bassée (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1985 par la

height:1px; text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 32493/96 présentée par Zenon

A B, représenté par Me Zentner, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2022 par laquelle la préfète de la zone de défense et de sécurité Est a rejeté sa candidature pour servir

[E] [V] dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Philippe ZENTNER, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE : Laure FOURMY GREFFIER

vestiaire : B101 DEFENDEURS : Madame [Y] [U] épouse [S] née le [Date naissance 6] 1939 à [Localité 10], demeurant [Adresse 8] représentée par Maître Pascal FOUGHALI de l’ASSOCIATION MES FOUGHALI & ZENTNER

Applicant Date of birth Place of residence Represented by   42507/06 17/10/2006 Mikail TÜZÜN 01/08/1960 Istanbul       34740/10 12/04/2010 Serkan ÖZBEY 18/05/1980 Kocaeli   Zennun

} .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal }   Communiquée le 12 février 2014   QUATRIÈME SECTION Requête n o 65146/11 Zenon

Décembre 1976 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Madame [T] [N] née le 29 Janvier 1978 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentés par Maître Pascal FOUGHALI de l’ASSOCIATION MES FOUGHALI & ZENTNER

sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }   Communicated on 14 September 2016   FOURTH SECTION Application no. 48493/11 Zenon