Dischamp ; qu'en effet, il apparaît qu'elle s'approvisionnait également auprès d'une société Rumi", sans répondre aux conclusions d'appel de la société SITAP dans lesquelles celle-ci faisait valoir que l'analyse

inférieure à 0,9 % ; qu'à la suite de contrôles sur pièces effectués par l'administration des douanes en 1991, ayant conduit à la saisie dans les locaux de ces sociétés de documents faisant état d'analyses

aux termes duquel il était convenu que les patients de la Clinique BEL AIR, assurés sociaux, étaient dispensés de faire l'avance de la part remboursable des honoraires dus au laboratoire pour les analyses

de la loi du 1er août 1905 ; qu'en l'espèce où René X... avait soutenu n'avoir pas été avisé par le procureur de la République, et demandé l'expertise contradictoire, la Cour n'a pu retenir la seule analyse

de sang, de démontrer en quoi un prélèvement éventuellement insuffisant aurait eu pour conséquence de modifier les résultats de l'analyse pratiquée ; que tel n'est pas le cas en l'espèce étant par ailleurs

auprès de clients ; les revirements de témoignage de l'un de ses anciens salariés, monsieur [J] permettent de mettre fortement en doute la fiabilité des propos de l'intéressé, sans remettre en cause l'analyse

affectent une piscine peuvent, si elles ne sont pas traitées, compromettre, dans un laps de temps plus ou moins long la solidité de la structure » ; qu'elle ajoute que, compte tenu des résultats des analyses

montre la circonstance que la société a produit des observations au cours de son déroulement ; que la décision est suffisamment motivée ; que la décision n'est entachée d'aucune erreur de droit, les analyses

investigations notamment les recherches faites par les enquêteurs auprès des producteurs de luzerne verte et des clients de l'entreprise X..., acheteurs de luzerne séchée transformée ; que l'ensemble des analyses

lui communiquant le résultat d'analyses pratiquées desquelles il ressort que le bâtiment recèle de l'amiante, en particulier au 3èm sous-sol, au rez de chaussée extérieur et au 18ème étage, sans que les

Toutefois, il est constant qu'il n'a pas porté à la connaissance du préfet des éléments sérieux relatifs à son état de santé justifiant une analyse particulière du préfet justifiant la mise en œuvre de

août 1987 avant d'entreprendre, le matin suivant, un traitement approprié n'est pas constitutif d'une faute dès lors que l'administration de ce traitement était de nature à fausser les résultats des analyses

proposer une des possibilités suivantes : / - soit alerter l'étudiant sur sa situation en lui fournissant des conseils pédagogiques pour y remédier ou proposer un complément de formation théorique et/ou pratique

et n° 13), des extraits du rapport d'expertise médicale du professeur I... du 22 décembre 2009 (pièce n° 14), un certificat du docteur L... du 26 septembre 2013 (pièce n° 18), et les résultats de l'analyse

Y... a exposé que l'eau utilisée par l'usine (pour les sanitaires, la fabrication, le nettoyage) provenait du puits personnel de l'usine (il ne pouvait fournir aucune analyse micro biologique de cette

ET CONTRE-ANALYSES FAITES SUCCESSIVEMENT PAR LES LABORATOIRES DU SERVICE DE LA REPRESSION DES FRAUDES DE NIMES ET DE LYON QUI ONT REVELE QUE POUR UNE QUANTITE DE 6107 HECTOLITRES AYANT FAIT L'OBJET DE

La SCAEL a répliqué que les livraisons de Monsieur X... n'étaient pas des marchandises saines et loyales ainsi que les analyses pratiquées l'avaient démontré, selon elle.

piézomètres caractéristiques des différentes zones de stockage des déblais EOLE des sites de Sandrancourt, Triel-sur-Seine et Muids ; - se faire communiquer les documents suivants : les résultats d'analyses