d'intérieur. 31.09B-A Fabrication et finissage de meubles divers. 31.09B-B Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur. 31.09B-C Fabrication de meubles en rotin. 32.11Z-Z Frappe de monnaie. 32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie

LEGIARTI000042466807

Code inconnu

1225 COMMERCE REUNION 1267 PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE LUNETTERIE DE DETAIL 1483 HABILLEMENT ARTICLES TEXTILES COMMERCE DE DETAIL 1487 HORLOGERIE-BIJOUTERIE

Article 4

Code inconnu

et des communications électroniques Taxe sur l'utilisation des bandes " 700 MHz " et " 800 MHz " du spectre radioélectrique mentionnée à l'article L. 455-44 - Industrie et artisanat Taxe pour le développement des industries de l'horlogerie, bijouterie

Article IV

Code inconnu

droguerie surface de vente inf. à 400 m ²). 52. 4NA 2, 30 Commerce de détail de bricolage (surface de vente sup. ou égale à 400 m ²). 52. 4PB 2, 50 Commerce de matériels optiques et photographiques. 52. 4TB 1, 20 Commerce de bijouterie

LEGIARTI000025084897

Code inconnu

de pièces et équipement pour cycles ou motocycles 35.4CC 2,40 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts) 36.1CC 3,60 Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

Article I

Code inconnu

motocycles ou de cycles. 35. 4AC 2, 50 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 35. 4CC 2, 70 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 36. 1CC 3, 10 Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Les encaissements - Vérification de la régularité des moyens de paiement présentés - Enregistrement des encaissements * Taxe parafiscale Horlogerie, Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie.

Article Annexe I

Code inconnu

Contexte professionnel L'activité du titulaire du BMA Horlogerie s'exerce dans trois types d'entreprises : - ateliers de marques et manufactures ; - stations techniques ; - boutiques d'horlogerie-bijouterie.

LEGIARTI000023420454

Code inconnu

et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 35.3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35.3 CA Construction de lanceurs et engins spatiaux. 36.2 CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

LEGIARTI000023420422

Code inconnu

motocycles ou de cycles. 35.4AC 2,20 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 35.4CC 2,50 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 36.1CC 3,40 Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

motocycles ou de cycles. 35.4AC 2,30 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles. 35.4CC 2,60 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts). 36.1CC 3,80 Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

Article Annexe

Code inconnu

Construction et reconstruction de moteurs ou construction d'hélices pour l'aéronautique. 35. 3 BA Construction de cellules d'aéronefs. 35. 3 CA Construction de lanceurs et engins spatiaux. 36. 2 CB Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

Article 125

Code inconnu

de la formation des professions non salariées (pêche et culture) correspondant au minimum à 0,15 % du montant annuel du plafond de la sécurité sociale France compétences 485 833 Taxe pour le développement des industries de l'horlogerie, de la bijouterie

Article Annexe

Code inconnu

réparation de motocycles ou de cycles 35. 4AC 2,50 Fabrication de pièces et équipement pour cycles ou motocycles 35. 4CC 2,80 Fabrication de meubles métalliques (y compris coffres-forts) 36. 1CC 2,70 Emaillage (sauf activité artistique) ou bijouterie

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