, pris en ses quatre branches, ci-annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 décembre 2004), qu'en 1998, l'OPAC du Rhône a entrepris de faire édifier un immeuble à Caluire ; que la société Brocas

sonores dont s'étaient plaints les époux X... n'étaient pas causées par un défaut de conformité de la construction aux exigences réglementaires relatives à l'isolation phonique, mais par le caractère bruyant

l'acte d'acquisition immobilière du 7 novembre 2013, par lequel la SNC [...] a acquis l'immeuble comprenant le local commercial initialement loué à la société NCP par la société Foncière de la Muette Brochant

relative à des pratiques mises en œuvre à l’occasion des foires d’antiquité et de brocante dans le département des Vosges

automobilistes travaillant dans l'enceinte portuaire et ne pouvant ignorer les conditions restrictives du stationnement des véhicules, n'avaient pas accepté les risques de projections de peinture en bravant

X... en qualité d'administrateur judiciaire de la société Brocard mais a débouté la société de sa demande de dommages-intérêts contre M.

X... et autres, brocanteurs au marché Jules P..., ont assigné la commune de Saint-Ouen devant la juridiction de l'expropriation, statuant comme en matière de référé, pour qu'il soit fait défense à celle-ci

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 31 octobre 2002), que l'immeuble que la SCI Redusi, utilisait pour l'exploitation d'une brocante

faites alors qu'à l'arrivée des policiers, le plaignant était déjà sur les lieux ; qu'aucun élément objectif ne permettait d'affirmer que les chiens en cause étaient de façon ordinaire particulièrement bruyants

d'inscription à un registre du commerce ou à des organismes de sécurité sociale ; qu'il est établi, en l'espèce, que Christian X... a constitué en Angleterre une société qui exerce la profession de brocanteur

la remise en état des lieux ; "aux motifs que les prévenus "... ont modifié la destination du hangar dont ils étaient locataires pour le diviser et l'affecter au commerce des antiquités et de la brocante

acheté aux consorts E... des lots de meubles que ceux-ci venaient de voler dans des résidences secondaires et qu'il était, lors des transactions à l'exception de deux, accompagné de son fils Hervé, brocanteur-antiquaire

par Nodot eussent eu une provenance frauduleuse ; que, dès lors, la déclaration de culpabilité n'est pas légalement justifiée ; "alors, d'autre part, que l'obligation faite aux antiquaires et brocanteurs

économique actuelle de son entreprise et, donc, de ce que son actif disponible était de nature à lui permettre de faire face au passif exigible et qu'il ne démontrait pas ne pas avoir cessé son activité de brocante

ignorait l'origine frauduleuse des oeuvres des pièces composant " la collection " de Guy Z... constituaient en eux-mêmes des indices suspects qui ne pouvaient lui échapper en sa qualité d'antiquaire brocanteur

titre principal était à retenir et non l'objet social de la société ; 2 / que la convention collective nationale du commerce de détail non alimentaire a pour champ d'application les antiquités, la brocante

constatations initiales des agents dès l'interpellation sur la voie publique au sortir du véhicule que conduisait le prévenu, faisant état du fait que "ses vêtements sont désordonnés, ses yeux sont brillants

Z..., brocanteur, a fait l'acquisition d'un tableau peint sur bois, qu'il a présenté à M. Y..., antiquaire, puis, sur les conseils de ce dernier, confié à M.