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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01400

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[Z] a été engagé par la société Metal Improvement Company LLC, en qualité d'opérateur machines, puis affecté au poste de chef d'équipe. 2. Il a été licencié pour faute grave le 6 juillet 2015.

Source officielle

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CC

soc

613721b4cd580146773f6578

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

X..., embauché le 23 avril 1974 par la société Marcel Bessard en qualité de chaudronnier et devenu en 1982 chef d'équipe agent de maîtrise, a été licencié le 2 août 1989 pour faute grave au motif qu'il

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soc

6137220fcd580146773f9e5a

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

X... de Carvalho, demeurant ..., Châteaudun (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société MAFCA équipements,

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00576

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 6 février 2025), Mme [O] a été engagée en qualité de chef d'équipe par la société GSF Orion (la société), prestataire de services spécialisée dans le secteur du nettoyage

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01306

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Y... a été engagé le 10 janvier 2005, par la société Ayder, en qualité de maçon et chef d'équipe ; que le 1er janvier 2014, le salarié a pris sa retraite et perçu à ce titre une indemnité de départ ; que

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00245

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[P], dont le contrat de travail a été transféré à la société [3] à compter du 27 octobre 1997, exerçait les fonctions de chef d'équipe sur le site d'un magasin [1] ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00156

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

[S] a été engagé en qualité de chef d'équipe par la société Apeltec (la société) le 2 avril 2013. 2.

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CA

Chambre 4-3

5fca363634761e605236abcb

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

* * * * * * * * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES [E] [B] a été engagée par la société ELIOR SERVICES PROPRETÉ ET SANTÉ à compter du 1er février 2007 en qualité de chef d'équipe

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00336

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

[M] a été engagé par la société Fumasoli en qualité de maçon le 10 octobre 1988 ; qu'en dernier lieu il exerçait des fonctions de chef d'équipe ; qu'après avoir adressé un courrier de démission, le salarié

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soc

6137228ccd580146773fe549

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

X... a été engagé le 1er octobre 1991 par l'Union technique du bâtiment (UTB) en qualité de chef d'équipe et a donné sa démission le 27 février 1992 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une

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soc

6137227acd580146773fd7b6

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

X..., embauché en qualité de chef d'équipe par la société Stade bâtiment, le 1er septembre 1979, a reçu la notification de son licenciement pour motif économique le 4 juin 1984, puis, après un accident

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CA

2e chambre sociale

5fd933441fc09e1407f45f31

Appel

15 mai 2020

15 mai 2020

Le 01 juillet 1997, il accédait au poste de chef d'équipe du service réception, coefficient 190.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02545

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Y... a été engagé en qualité de chef d'équipe le 29 juillet 2006 par la société Isor ; que le salarié a saisi le conseil des prud'hommes aux fins d'obtention du paiement d'heures supplémentaires entre

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soc

61372258cd580146773fc32a

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Union Nettoyages Service, aux droits de laquelle se trouve depuis 1985 la société Encorep ; qu'il a été licencié par lettre du 25 septembre 1989 pour faute grave à la suite d'une altercation avec son chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00845

Cassation

14 avril 2016

14 avril 2016

[Q] a été engagé le 2 janvier 2002 par la société Silistrini en qualité de chef d'équipe ; qu'il a saisi le 31 mars 2011 la juridiction prud'homale en demandant le bénéfice de la classification de conducteur

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00295

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

O..., engagé par la société Toqueville comme livreur à compter du 6 janvier 2000 puis comme chef d'équipe à partir du 9 août 2004, a été licencié pour motif économique le 21 janvier 2013. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00596

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

la société Blot, aux droits de laquelle se trouve la société Charpenet qui exploite une station-service dans le cadre d'un contrat de location gérance régularisé avec la société Total, en qualité de chef

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00831

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

Z..., engagé, en qualité de chef d'équipe, par la société Saz électricité générale le 7 septembre 2009, a démissionné le 1er août 2012 ; que faisant valoir que son contrat de travail s'était poursuivi,

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soc

613724becd58014677418051

Cassation

11 juillet 2006

11 juillet 2006

X..., chef d'équipe à la société Azur Net, affecté à un site de nettoyage situé à Arcueil, et lié à l'employeur par un contrat de travail comportant une clause de mobilité, a été muté le 16 février 2000

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soc

61372365cd58014677409395

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

X..., engagé le 22 mai 1991 en qualité d'ouvrier par la société Gilles Patissier et promu chef d'équipe le 1er avril 1992, a été licencié pour faute grave le 22 juillet 1995 et a saisi la juridiction prud'homale

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