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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb4
18 juillet 2025
rotateurs de l'épaule gauche, et que l'intervention chirurgicale du 30 septembre 2021(triple réinsertion tendineuse, arthrosplastie modelante) a été qualifiée de satisfaisante par le chirurgien en consultation
1ERE CHAMBRE
69d95fdecdc6046d47cfc6f9
10 avril 2026
La radiographie du 5 décembre 2008 réalisée quelques jours avant la consultation post-opératoire a montré la fixation en place de l'arthrodèse du premier rayon avec un fil métallique et un embrochage en
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507598_20251020
20 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme E... a été prise en charge le 7 mai 2024 à l’hôpital de Montélimar pour une consultation post-natale.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100573
3 juin 2010
Y... n'a reçu en consultation M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c6c42a2105dbc59b61
13 juillet 2023
La station assise et debout prolongées demeurent pénibles et le port de charges lourdes impossible.
4ème Chambre
DTA_2302151_20260506
6 mai 2026
Il a été opéré le lendemain, ce qui a entrainé la pose d’une plaque vissée et d’un plâtre, avant d’être autorisé à regagner son domicile le 24 novembre 2012.
3ème chambre
DTA_2503797_20260402
2 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 janvier 2026, le préfet du Var conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens invoqués par M. B... ne sont pas fondés.
ECLI:FR:CCASS:2020:C110153
11 mars 2020
coupes scanographiques, que ce patient n'a pas été satisfait du résultat esthétique estimant que son nez avait été trop réduit et trop ensellé, qu'il n'a sollicité aucune retouche lors des deux consultations
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2301266_20231010
10 octobre 2023
juillet 2020, elle a subi une intervention chirurgicale au sein du service d'orthopédie du Chu de Limoges ; le lendemain, un retour à domicile a été autorisé ; le 21 août 2020, elle a été revue en consultation
juge unique (6)
DTA_2005097_20230118
18 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 février 2021 et 12 mars 2021, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille, conclut : 1°) au rejet de la demande d'expertise avant-dire
5ème Chambre
DTA_2302411_20251202
2 décembre 2025
B... a consulté un chirurgien orthopédiste et traumatologue au centre de l’épaule à Pessac qui a posé le diagnostic de pseudarthrose de l’humérus. Le 7 décembre 2018, M.
DCA_21VE02266_20231017
17 octobre 2023
Le 12 juillet 2017, elle a été revue en consultation post-opératoire, où il a été constaté un écoulement par la cicatrice du sein gauche, jugé bénin par le médecin.
1ère Chambre Cab1
66fedf96172da17169e99615
3 octobre 2024
Le 7 mars 2019, le docteur [P] a vu en consultation post opératoire le patient, et après avoir constaté que la cicatrice était propre, a procédé à la réfection du pansement.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2316013_20240223
23 février 2024
Elle est sortie le 23 août 2020, avec son traitement habituel et a été revue en consultation post natale par le professeur D le 29 septembre 2020.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2302835_20240219
19 février 2024
puisque la veine et l'artère iliaque ont été lésées et justifié une chirurgie vasculaire ; - elle a reçu 5 culots globulaires alors qu'aucun examen biologique antérieur n'a révélé d'anémie ; - les consultations
Juge des référés
DCA_26NC00091_20260303
3 mars 2026
Lors de la consultation post-opératoire du 23 janvier 2020, la cicatrice était propre et non inflammatoire et le contrôle radiographique satisfaisant.
6ème chambre
DTA_2004821_20221010
10 octobre 2022
Le 1er décembre 2015, à l'occasion de la consultation de pré-anesthésie, Mme C a signé un formulaire intitulé " attestation de consentement pour un acte chirurgical ".
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00334_20240404
4 avril 2024
technique commise par le médecin qui l'a opérée, à l'origine d'un déficit neurologique du membre inférieur droit ; - elle a exposé des dépenses d'hôtel, de restauration et de péage pour se rendre aux consultations
Pôle 2 - Chambre 2
6162700818eff35429d864f8
13 septembre 2013
surajoutée sur la racine L4 et des lésions à l'origine des séquelles présentées par Mme [Q] ; que les premières fautes commises lors de la rédaction du premier compte rendu opératoire et lors de la consultation
1ère chambre
DTA_2400998_20240726
26 juillet 2024
Flers indiquant la nécessité de sa présence en France auprès de son fils E A eu égard à son état de santé, il ressort des pièces médicales produites, dont la plus récente est un compte-rendu d'une consultation
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