Il a pratiqué la bicyclette, le footing et les jeux de ballon avec ses enfants et il y a à ce jour une gêne pour pratiquer ces activités.

B, résidant au Vietnam, était propriétaire, avant le 1er juillet 2022, d'un immeuble sis 3, place du Jeu de Ballon à Sommières (30250).

aux abords du bâtiment, définies par les normes, les usages et coutumes qui correspondent à la réalité des situations rencontrées et de façon pragmatique avec l'usage reconnu notamment de vélo et de jeux

Le comportement de ces individus, qui se livraient à des intimidations et provocations incessantes envers le maire et sa majorité, à des jeux de ballons dangereux pour la sécurité des personnes et des

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ou adulte, dédié aux jeux de ballons, entraine une émergence sonore comprise entre 15 et 25 décibels par rapport au niveau résiduel et en tenant compte que de l'impact des balles et ballons.

pièces du dossier que les activités pratiquées dans ce " club de plage " consistent en des loisirs essentiellement sportifs, tels que notamment olympiades de pratiques sportives diverses, natation, jeux

débat pour lui " échapper ", - la mère ne souhaite pas que les enfants aillent au jardin car ils lui échappent dans ce contexte, allant à l'encontre de l'intervention de la médiatrice elle propose un jeu

CABINET DE GESTION IMMOBILIERE GRASSOIS (CAGI), immatriculée au RCS de Grasse sous le numéro B 390 431 906, dont le siège social est sis à 06130 GRASSE 41 Boulevard du Jeu de Ballon, agissant par son gérant

Sur le préjudice d'agrément Le salarié fait état des limitations qu'il rencontre dans les jeux qu'il peut avoir avec ses deux enfants et qu'il pratiquait antérieurement du running, du foot et du bricolage

jouets, a conclu avec la société de production Forces et média, trois contrats de licence dont deux datés du 15 janvier 1992 concernaient les jeux "ballon light foot" et "jeu de la paix" et le troisième

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saisonniers des biens appartenant aux défenderesses utilisent le chemin situé sur la parcelle [Cadastre 3] à la fois pour accéder aux biens loués mais aussi pour y déposer du matériel et organiser des jeux

Y..., avait néanmoins frappé le ballon face à lui ; que les juges du fond ont expressément constaté d'ailleurs la brutalité du jeu et la violence du tir de M.

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, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de billard, billes pour jeux, boules de jeu, bulles de savon (jouets), cartes à jouer, cerfs-volants, jeux de constructions, décorations pour arbres de Noël

L'auteur du tir du ballon n'a pas été identifié. 2.

violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et le condamne pénalement et civilement ; "aux motifs que "le tacle peut se définir comme une action de jeu