Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2510217_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Elle soutient que : -le 1er juillet 2024, elle a subi une mastectomie totale du sein gauche et il a été décidé ensuite de procéder à un cycle de chimiothérapie ; -elle a reçu, le 23 août 2024, sa première
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162cc36fea1086acdbe41f0
3 février 2012
3 février 2012
Considérant qu'à la suite du diagnostic d'un cancer du sein gauche en juin 1999, Madame [G] [W] (Madame [W]), âgée de 48 ans, a subi quatre cures de chimiothérapie puis, le 30 septembre 1999, une mastectomie
Source officielle5ème chambre
DTA_2303769_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
D..., née le 7 janvier 1980, a consulté le docteur F... à l’hôpital de la Croix-Rousse, qui dépend des hospices civils de Lyon (HCL), en vue d’une reconstruction mammaire suite à une mastectomie gauche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100676
11 juin 2009
11 juin 2009
recherche par un cabinet spécialisé qui a vérifié les compétences en chirurgie gynécologique du docteur Y..., au CV élogieux, qui a notamment effectué pendant un an "35 interventions de tumorectomies et mastectomies
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493752.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme B, atteinte d'un cancer du sein droit, a subi le 13 novembre 2014 au centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF) une mastectomie
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[R] [G] ' L'absence de bilan d'extension préalable est-elle fautive ' > l'existence de métastases au moment de la mammectomie partielle du sein droit, intervenue le 9 novembre 2016, est-elle certaine
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2503223_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
L'intéressé soutient qu'il a un impérieux besoin d'un hébergement stable pendant la convalescence de plusieurs mois nécessitée par l'opération de double mastectomie subie en février 2025, dans le cadre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101292_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
d'un cancer du sein, un certificat établissant qu'elle a été hospitalisée du 2 au 9 mars 2021 aux Abymes, un compte-rendu opératoire du 22 septembre 2021 concernant une reconstruction mammaire après mammectomie
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2300492_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Scattarelli, chef de clinique, et Loisel, gynécologue obstétricien, qui bien qu'établis le 4 mai 2023 font état d'une situation existant lors de l'adoption de la décision contestée, que si Mme B a subi une mammectomie
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000032916595
19 juillet 2016
19 juillet 2016
devait être ensuite réalisée a été différée puis interrompue en raison de poussées inflammatoires autour d'une zone de lymphocèle, Mme B... étant informée que l'alternative thérapeutique était une mastectomie
Source officielle4ème chambre
DTA_2504656_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C... atteinte d’un cancer du sein droit et ayant subi une mastectomie à Damas en Syrie, est entrée en France le 9 septembre 2016 sous couvert d’un visa de long
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00786_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Etant atteinte d'un cancer du sein, elle a subi un traitement comprenant une mastectomie, une radiothérapie, une chimiothérapie puis une reconstruction mammaire entre octobre 2016 et juin 2018.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500131_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elle soutient que : en septembre, elle a été diagnostiquée comme étant atteinte d’un cancer des deux seins et une mastectomie bilatérale a été pratiquée ; la décision rejetant sa demande d’indemnisation
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-180607
14 janvier 2018
14 janvier 2018
En avril 2014, la deuxième requérante subit une double mastectomie dans une clinique située à Bucarest. 39.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407301_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
’ensemble des documents communiqués par le médecin qui suit la requérante, après avoir examiné celle-ci en la présence téléphonique d’un interprète en langue arabe, et a notamment fait état de la mastectomie
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411061_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Elle soutient que : - le 18 mai 2022 elle a été prise en charge à l'hôpital de la Croix-Rousse pour une reconstruction mammaire gauche à la suite d'une mastectomie, bénéficiant de la pose d'un expandeur
Source officielleChambre des référés
686438a00bb2f8a66ca63ffc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il précise à ce titre qu’une reprise chirurgicale par mastectomie était nécessaire en raison de marges d’exérèse insuffisantes et que l’équipe du centre hospitalier de [Localité 5] a omis de réaliser cette
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302367_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme D souffre d'un cancer du sein et qu'elle doit subir une mastectomie totale du sein gauche programmée le 3 mai 2023 à l'hôpital Claude Bernard de Metz.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238532
12 novembre 2024
12 novembre 2024
En 2018, il se fit faire une double mastectomie.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2516311_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
médicaux versés à l’instance par la requérante, que Mme C... s’est vue diagnostiquer un cancer du sein droit triple négatif au début de l’année 2024 pour laquelle elle a été traitée par chimiothérapie, masectomie
Source officiellePage 3 sur 11