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53 résultats pour « nutri pompe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2000388_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le 22 juin 2006, une gastroscopie réalisée en raison de la persistance de ses douleurs a mis en évidence une inflammation de son duodénum, traitée par des médicaments inhibiteurs de la pompe à proton.

Source officielle
TA

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6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Le 12 février 2019, en raison de la survenue d'une aggravation rapide de l'encéphalopathie hépatique, la nutrition entérale a été suspendue et un transfert en unité de réanimation a été effectué.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65434af90147228318b91388

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

- Sur l'indû concernant l'assuré n° 12: M [W] [YL]: La caisse fait valoir que la prescription du 7 décembre 2017 indique : « nutrition par pompe une fois par jour à 20 heures durant 14 jours »

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04753_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Arrivés sur place, les pompiers ont contacté le service de régulation du service d’aide médicale d’urgence (SAMU) du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, qui a décidé que Mme F... serait

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:1016JUD005368621

Admin. suprême

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Une passante ayant procuré les premiers soins à P. dans l’attente des pompiers déclara ne pas avoir vu d’autres véhicules sur les lieux.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2c21a269c127203992

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vous nous avez exprimé vos difficultés, car les demandes de consultations ont des spécificités propres à chaque médecin (nutrition, hypnose, frottis etc.) d'autant que se sont rajoutés d'autres demandes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b13

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

L'employeur ajoute que le conflit entre Mme [H] et le Docteur [X] remonte au mois de décembre 2017, date à laquelle la seconde a validé le choix de la direction de changer les pompes à nutrition du petit-neveu

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Cet élément verbal, pas plus que le signe figuratif du cœur ou de la pomme ou le qualificatif “nouveaux”employés dans la marque ne présentent de caractère trompeur pour désigner des produits et services

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:1109DEC002150121

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

ANGELOVSKA 1964   Svetlana ANGELOVSKA 1960   Aco ARSOVSKI 1959   Stojan CHEKALOV 1958   Sasho CIMBIROVSKI 1974   Tomche CIMBIROVSKI 1950   Temelko DIMOVSKI 1946   Nuri

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48ec551627057d32e0fc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

recueillies dans le système d'information décrit dans le guide : - un mode de prise en charge principal (par exemple : 'pansements complexes et soins spécifiques (stomies compliquées)', 'soins palliatifs', 'nutrition

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0319JUD000367409

Admin. suprême

19 mars 2013

19 mars 2013

Par ailleurs, si l’article 6 prescrit la célérité des procédures judiciaires, il met aussi l’accent sur le principe, plus général, d’une bonne administration de la justice (voir, par exemple, Gast et Popp

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00209_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

susceptibles de l’être, en recueillant les premières dans un bassin d’orage de 880 m3 et les secondes dans le bassin de confinement étanche de 66 m3, ces dernières étant renvoyées, ensuite, par une pompe

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300291_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

d'épuration et d'enrichissement en méthane ; - le traitement des digestats et leur valorisation via l'épandage sur du parcellaire agricole : depuis le fond du digesteur secondaire, le digestat brut est pompé

Source officielle