des libertés fondamentales, 593 et 598 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Daniel B... coupable de transport, détention, offre

[Y] [O] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de transport, détention, offre ou cession, acquisition de cocaïne et association de malfaiteurs, faits commis courant 2015 et jusqu'au 22

[I] [K] a été poursuivi des chefs d'association de malfaiteurs, transport, détention, acquisition, offre ou cession non autorisés de stupéfiants en récidive, devant le tribunal correctionnel qui, par jugement

des articles 388 et 593 du Code de procédure pénale, L. 222-37 du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a requalifié les faits reprochés de détention, offre

élément matériel n'établit " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Bouabdellah B... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de transport, détention, offre

[F], l'a déclaré coupable de transport, détention, offre ou cession, acquisition non autorisés de stupéfiants, association de malfaiteurs et blanchiment de trafic de stupéfiants, l'a condamné à cinq ans

[X] a été renvoyé avec deux coprévenus devant le tribunal correctionnel des chefs d'acquisition, détention, transport, offre ou cession de stupéfiants et association de malfaiteurs. 5.

à la société Centre médico-chirurgical Léonard de Vinci de l'entreprise de la société Clinique Léonard de Vinci a été arrêté par jugement du 9 juillet 1991 ; qu'il était précisé au plan que l'offre

Le 22 juin 2015, une offre de cession a été homologuée, M. [X] étant désigné en qualité de commissaire à l'exécution du plan. 5. Le 22 février 2021, M.

ordonnance du juge d'instruction, rendue le 21 avril 2017, Mme [P] [D] a été renvoyée devant le tribunal correctionnel de Montpellier des chefs de complicité d'importation, transport, détention, offre

Il l'a relaxé des chefs d'offre, de cession et de transport pour la même période.

X... a été poursuivi des chefs criminels d'importation et exportation non autorisées de produits stupéfiants en bande organisée, et des délits d'acquisition, détention, transport, offre ou cession de produits

spécialité, une mise en examen supplétive pour des faits criminels, pour avoir dirigé ou organisé un groupement ayant pour objet la production, la fabrication, l'importation, le transport, la détention, l'offre

[B] et [Q] en responsabilité professionnelle pour avoir omis de faire modifier l'offre de cession pour y intégrer les modalités de répartition des avances sur culture ; Attendu que M.

[I] [H] et [U] [S] devant le tribunal correctionnel pour importation, acquisition, transport, détention, offre ou cession, illicites, de stupéfiants, association de malfaiteurs, le premier nommé en récidive

[H] a été poursuivi des chefs d'usage, transport, détention, acquisition, offre ou cession non autorisés de stupéfiants, devant le tribunal correctionnel qui, par jugement du 3 février 2022, a constaté

requête en admission immédiate du pourvoi ; que le tribunal correctionnel a, par jugement du 5 juillet 2017, déclaré le prévenu coupable à l'exception d'une partie de la prévention portant sur le délit d'offre

Après sa mise en examen des chefs d'importation de stupéfiants en bande organisée, transport, détention, offre ou cession, et acquisition non autorisés de stupéfiants, acquisition et détention non autorisées