d'imputations diffamatoires ; que ces agissements ont constitué une contrainte sur Monique Z... ayant conduit à la remise de la part des époux Z... d'un chèque de 6 140 francs à Mme A... dont il n'est

un hôtel de Courchevel, croyant à des avances de la part de Mme Y..., est venu la rejoindre dans sa chambre, où dormaient le mari et le fils de celle-ci, et s'est livré sur elle à des attouchements d'ordre

, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient sur la personne de P.

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard et Agnès X... coupables "d'avoir à Notre-Dame-De-Monts, le 8 août 2000, obtenu par violence, menace

seraient employées ; les quatre prévenus et les autres participants ont fait intrusion dans les bureaux d'Hans Y... ; celui-ci a été injurié, menacé et a même été victime de violences qui ne leur ont

sur l'avenir de l'entreprise qui rendent nécessaire l'adaptation plus ou moins prévisionnelle aux contraintes du marché" ; qu'en se bornant à viser et analyser la seule note explicative présentée au comité

, menace ou surprise ; qu'en l'espèce, la cour d'appel s'est exclusivement fondée sur les déclarations des parties civiles selon lesquelles Chokri X..., moniteur d'auto-école, s'était livré sur elles,

doigts à l'intérieur de son vagin mais n'avait pu la pénétrer avec son sexe... qu'il tentait même de la sodomiser" ; "alors qu'en matière répressive, la compétence des juridictions est absolue et d'ordre

, des menaces ou des pressions dans le but d'obtenir des faveurs sexuelles ; que s'agissant de la contrainte, Annie X... soutient que les faits du 23 mai 2000 s'inscrivent dans un contexte de harcèlement

général, qui ne font nullement état, de manière précise, d'atteintes sexuelles, et notamment d'actes de pénétration sexuelle, ni d'éléments susceptibles de caractériser la violence, la contrainte, la

[E] des fins de la poursuite au motif qu'il ne ressortait pas des éléments du dossier que la menace de prise d'otage était crédible et circonstanciée alors que le délit de menace sous contrainte est caractérisé

L... sur I... est établie ; que ces faits ont été commis par surprise sur une enfant innocente en matière de sexualité et par contrainte compte tenu de l'autorité que pouvait exercer sur elle un adulte

remonter dans son véhicule après avoir fait un achat à Pontault-Combault ; qu'il a toujours affirmé avoir reconnu Jean Z... en son agresseur, précisant aux enquêteurs qu'il existait un contentieux d'ordre

, contrainte ou surprise ; que cet élément ne peut se déduire de la seule qualité de personne ayant autorité de l'auteur, cet élément ne constituant qu'une circonstance aggravante de l'infraction ;

, menace ou surprise.

sexuelles "toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise"; qu'en l'espèce, il résulte des énonciations des premiers juges, seules et expressément adoptées par l'arrêt

sont postérieurs de plus de trois ans au prononcé du divorce ; que, par contre, la permanence des déclarations des enfants, malgré leur difficulté à le faire en raison de leur grande souffrance, des menaces

sous la menace d'une arme à se diriger contre son gré vers la maison d'arrêt de Luynes ; qu'il s'agit là d'une action engageant la responsabilité de tous les auteurs ; que ce mode opératoire était