CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

54 résultats pour « professeur de yoga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2302763_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Le 13 octobre 2022, elle a formé une demande de renouvellement d’une autorisation de cumul d’activité pour exercer une activité accessoire en tant que professeure de yoga dans le cadre d’un contrat à durée

Source officielle
CA

Page 3 sur 3

← Précédent

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

PROFESSEUR DE YOGA / LE BEUZE JULIE, PROFESSEUR DE YOGA, LE BEUZE, Julie Dorothée Francoise

SIREN 830568895GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

07/09/2017

Voir →

Chambre Civile

64a6606bbbd03a05db9652e8

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Tenant compte de ces éléments, des pièces versées au débat et de son âge, 38 ans à la date de consolidation, pour être née le [Date naissance 2] 1978, assistante maternelle et professeur de danse, il y

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2319323_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Alors qu'elle a par la suite interrompu ses études pour travailler comme professeure de yoga et de Pilates, il ressort de l'avis défavorable du service de coopération et d'action culturelle (SCAC) que,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2202551_20220907

Administratif

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Mme C soutient que : * professeur certifié hors classe d'EPS (éducation physique et sportive), elle est affectée depuis 2008 au collège La Galaberte de Saint Hippolyte du Fort ; à la suite d'une inspection

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9eb6bd6676e2b90f2c0e6

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

elle appartenait était composé de 9 sociétés : Reworld media, société holding ne comportant aucun salarié Edi Sic, composée de 13 salariés Reworld media factory, composée de 13 salariés Purple yogo

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

670eb2861c3411ff34535954

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

déplacement avec 2 cannes béquille (DFTP à 50%) - Préjudice esthétique permanent : 1,5/7 - Préjudice d'agrément : la demanderesse nous dit qu'elle a cessé toutes ses activités sportives : natation, yoga

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01320

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

L'employeur a mis fin au processus de reclassement et la rupture pour motif économique du contrat de travail de la salariée est intervenue le 21 mai 2014, après son adhésion à un contrat de sécurisation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0215JUD001492518

Admin. suprême

15 février 2024

15 février 2024

pour soigner le cancer de leur parent comme sur le fait d’avoir été éloigné de lui dans ses derniers moments et jusqu’aux funérailles ainsi que sur l’appartenance de Dana Ko-Colombier à un groupe (Syda Yoga

Source officielle
CA

3e chambre

64a7b2573bcaf505db696b2d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le rapport de l'expert judiciaire (page 14) et les termes de la lettre adressée le 20 août 2009 par le professeur [K] aux praticiens hospitaliers de [Localité 14] permettent de retenir que 'l'histoire

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

658096f13ea7c8c1120de7c0

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la victime lors des opérations d'expertise par un, ou des, médecin conseil en fonction de la complexité du dossier, en ce qu'elle permet l'égalité des armes entre les parties à un moment crucial du processus

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1211REP002350094

Admin. suprême

11 décembre 1997

11 décembre 1997

Bakir Çaglar, Professor at istanbul University.   4.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002476294

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Bakir Çaglar, Professor at istanbul University.   4.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002412294

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Bakir Çaglar, Professor at istanbul University.   4.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0113REP002392794

Admin. suprême

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Bakir Çaglar, Professor at istanbul University.   5.

Source officielle