CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

45 248 résultats pour « readaptation fonctionnelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008002812

Admin. suprême

30 juin 1999

30 juin 1999

MASSOTHERAPIE ET DE PEDICURIE-PODOLOGIE, dont le siège est ..., l'ECOLE FRANCAISE D'ORTHOPEDIE ET DE MASSO-KINESITHERAPIE (EFOM), dont le siège est ... et le CENTRE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT EN REEDUCATION ET READAPTATION

Source officielle

Page 3 sur 2263

← PrécédentSuivant →
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007655055

Admin. suprême

6 octobre 1976

6 octobre 1976

CHATEAU DES MESNULS YVELINES LA SOMME DE 48.500 F ET A LEUR LOCATAIRE, LE CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE, LA SOMME DE 15.200 F EN REPARATION DU PREJUDICE QU'ILS ONT SUBIS DU FAIT DE DEUX FUITES

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007730283

Admin. suprême

25 mai 1988

25 mai 1988

appréciés pour un groupe de secteurs sanitaires ou une région sanitaire, ces dispositions ne sont pas applicables à l'évaluation des besoins relatifs au traitement de réadaptation fonctionnelle ; Considérant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301675_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Article 2 : Le centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelle Jacques Ficheux versera la somme de 1 500 euros à M.

Source officielle
CC

soc

613723d1cd5801467740e8a3

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Marcel X..., demeurant Le Savoy, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit du Centre de réadaptation fonctionnelle et de soins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1422796_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par requête enregistrée le 13/09/2014, CLINIQUE DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES GRANDS CHENES représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1422797_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par requête enregistrée le 13/09/2014, LA CLINIQUE DE MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION FONCTIONNELLE LES GRANDS CHENES représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au

Source officielle
CC

soc

61372369cd5801467740966d

Cassation

2 mars 2000

2 mars 2000

X... n'était pas en droit de coter un bilan ostéo-articulaire en vue de la réalisation d'actes autres que des actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelles, le Tribunal a violé le chapitre I du

Source officielle
CC

soc

61372669cd5801467742558f

Cassation

24 février 2000

24 février 2000

à 50 % de son coefficient ; qu'en énonçant dès lors qu'un acte d'électrothérapie, inscrit à la nomenclature, ne pouvait pas faire l'objet d'une cotation distincte de l'acte de rééducation ou de réadaptation

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165249

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

En réponse à la demande qui lui a été adressée, la directrice du Centre de réadaptation fonctionnelle Le Clos Saint-Victor a informé la commission que les documents sollicités ont été transmis au demandeur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407562_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Pigeon, représentant la société Clinique de médecine physique et de réadaptation fonctionnelle "Les Grands Chênes".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2611912_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 avril 2026, la société clinique de médecine et de réadaptation fonctionnelle « les Grands Chênes », représentée par Me Musset, demande

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60467

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-23.107 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : le Centre de réadaptation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007785649

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

d'assurance maladie d'Ile-de-France, la décision du ministre de la santé et de la famille du 3 juillet 1979 accordant à la FONDATION DU CENTRE HOSPITALIER DES COURSES l'autorisation de créer huit lits de réadaptation

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007902321

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

Saint-Denis de la Réunion a rejeté sa requête tendant à l'annulation de l'autorisation accordée par le ministre délégué à la santé à la société Clinique Lamarque en vue de la création d'un centre de réadaptation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300190_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

8512 publiée au JOPF le 10 février 2023 portant sur le lot n°1 dudit marché, relatif aux " prestations de prise en charge des patients hospitalisés dans les lits de soins de suite, rééducation et réadaptation

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007873168

Admin. suprême

21 décembre 1994

21 décembre 1994

, à la demande de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion, la décision du 9 janvier 1992 du ministre délégué à la santé l'autorisant à créer à Sainte-Marie (la Réunion) un centre de réadaptation

Source officielle
CC

civ1

6137220fcd580146773f9e3e

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles Les Feuillades

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263086

Admin. suprême

9 novembre 2009

9 novembre 2009

Article 2 : La demande présentée par la société CENTRE EUROPEEN D'ENSEIGNEMENT EN REEDUCATION ET EN READAPTATION FONCTIONNELLE (CEERRF DEVELOPPEMENT) devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e752

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre de réadaptation fonctionnelle Les Grands Chênes, société anonyme

Source officielle