[S] ont conclu avec la société Mascaret films, un contrat de cession de droits à titre exclusif pour une durée d'une année, sur le scénario d'une série policière télévisée, intitulée « Immersion », qu'ils

Maître Caroline BEVERAGGI de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Me Anne-Constance COLL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant S.A.S. 10.08 SCENARIO

Cependant, sa contribution à l'écriture du scénario ne peut être individualisée du travail des autres co-auteurs, la cour relevant au surplus que la première version versée du scénario est postérieure

le principe même de la cession intervenue entre la banque et la société BD, et qu'il résultait simplement de cette décision que le pacte de corruption s'était simplement traduit, selon le scénario

Monsieur Vincent Z... indique être spécialisé dans l'écriture de bibles de diverses séries audiovisuelles et de scénarios de séries d'animation et avoir écrit notamment la bible littéraire de la saison

[P] et [K] [A], scénaristes et dessinateurs de nombreuses bandes dessinées, ont été respectivement scénariste et dessinateur de celles intitulées « Le vagabond des Limbes » et « Chroniques du temps de

000 euros, payable en dix mensualités, outre le remboursement des frais engagés ; que, par lettre du 26 novembre 2012, la société Leuviah a résilié le contrat à effet immédiat, aux motifs qu'aucun scénario

Hilarion est présenté seul, cueillant des fleurs (scène 1 version 1 du scénario), puis il est présenté au village (scènes 6, 7,8 ; version 1 du scénario), puis dans la forêt (scène 11 ; version 1 du scénario

de factures, la cour d'appel a retenu que Mme [S], répondant aux questions d'un huissier sur sommation interpellative, a indiqué qu'elle avait été mandatée par la société Qualivox pour effectuer un scénario

Par une délibération du 6 mai 2020, le conseil d'administration a décidé du scénario de reconstruction de l'EHPAD en retenant, parmi les scenarii proposés par le programmiste choisi à l'issue de l'appel

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire d'Évry, 23 juin 2022), rendu dernier ressort, Mme [D] (la cotisante), exerçant la profession de scénariste, a formé opposition à une contrainte décernée à

Z..., d'une part, de la prétendue réalité des contrats avec des réalisateurs, des scénaristes et des acteurs prestigieux, d'autre part, d'une prétendue réalité des investissements financiers - sans autre

SUR CE Considérant que l'appelant expose être l'auteur d'un scénario et de deux autres versions qu'il a soumis à monsieur Z... lors de son stage chez Léo BURNETT entre le 3 avril et fin mai 1999, dont

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le scénario dont Georges Y... est l'auteur, intitulé "Dialogues des carmélites" et inspiré d'une nouvelle écrite par Gertrud H..., retrace le destin de seize carmélites

chargés de jouer leur propre rôle au sein d'un spectacle journalier, apparaissant à l'écran maquillés et déguisés, intervenant et répondant par gestes aux animateurs et à la caméra, dans le cadre d'un scénario

pour parvenir à la manifestation d'une vérité que la personne mise en examen n'a certes pas concouru à obtenir, des diligences ayant dû notamment être effectuées pour tenter de vérifier le premier scénario

C... s'était présenté à l'étude de Me Y... à l'occasion de la rédaction des actes litigieux ; que la déclaration de Mme X... n'était pas contradictoire avec ce scénario, M. C...

clauses contractuelles les ayant liées et la résiliation de leur convention du 24 novembre 1996 ; ainsi que le relève le juge d'instruction, aucun faux n'est matériellement établi puisque le dépôt du scénario