200, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué indique la présence de "Stéphanie Z..., Prunelle A..., Pierre B..., avocats pré-stagiaires

avoir fondé une association de généalogie et animer des cours de paléographie, publier dans la presse spécialisée, disposer d'une expérience dans la documentation et les archives et avoir formé des stagiaires

, sans exercer de surveillance, les élèves avançant au trot et non à l'allure autorisée et la distance entre les montures n'étant pas respectée, de sorte que, par sa présence aux côtés de stagiaires, il

de la masse salariale brute les indemnités légales et conventionnelles de licenciement, les indemnités de préavis, les indemnités de départ ou de mise à la retraite, les gratifications versées aux stagiaires

que, selon les moyens, en premier lieu, c'est à tort que l'arrêt a retenu que l'acceptation sans contestation ni réserve pendant neuf mois des bulletins, portant la mention de moniteur de gestion stagiaire

Z..., stagiaire ayant prêté serment, candidat au poste de conseiller en service extraordinaire ; "alors que les arrêts des cours d'appel sont rendus par les magistrats délibérant en nombre impair et

Mlle Z... diverses sommes à titre notamment de salaire, d'indemnité de congés payés et d'indemnité de préavis, alors, selon le pourvoi, que Mlle Z... a été employée au Haras du Y... en qualité de stagiaire

l'établissement d'enseignement un recours contre l'organisme d'accueil pour qu'il soit statué sur la garantie des conséquences financières d'une reconnaissance de sa faute inexcusable à l'égard d'un stagiaire

pénale, de l'article 19 de l'ordonnance du 22 décembre 1958, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué énonce que le rapport a été effectué par " Mme Doroy, magistrat stagiaire

Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt mentionne (p. 1) que Mme X..., magistrat stagiaire

période de stage seulement si le salarié ne donne pas satisfaction dans son travail ou n'a pas les aptitudes physiques suffisantes ; il est donc clair qu'il appartient à l'employeur de justifier que le stagiaire

Y... dans la direction du stagiaire de sorte que cet organisme, légalement désigné comme employeur, était tenu des conséquences de la faute inexcusable que le juge pénal a retenu à l'encontre de M.

Attendu que la société civile immobilière (SCI) Château des trois poètes a fait l'objet d'un redressement portant sur les cotisations et majorations de retard dues au titre des sommes versées à des stagiaires

X... de son intention de lui proposer une prolongation de son contrat de stagiaire pour une durée de deux années ; qu'en juillet 1993, M.

d'autre part en relevant que le bureau de jugement avait demandé en cours de délibéré le registre d'entrée et sortie du personnel afin d'y vérifier si la société Flisothermie avait embauché un autre stagiaire

Y... en qualité d'expert comptable stagiaire du 11 octobre 1979 au 31 décembre 1980; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en paiement d'une prime de bilan et d'indemnités kilométriques et de repas;

X... fait grief au tribunal d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que le stagiaire qui ne peut assister en totalité au stage de rééducation professionnelle par suite d'un cas de force majeure peut

X... a été engagé, le 3 janvier 1994, par la société Barclays finance en qualité de conseiller financier stagiaire, avec une période d'essai de six mois ; que l'employeur ayant mis fin à l'essai le 1er