Considérant ce qui suit : La société industrielle de sucrerie a été autorisée à exploiter une distillerie située à Bonne-mère sur le territoire de la commune de Sainte-Rose par une arrêté préfectoral

Y... avaient expliqué que leur fils leur avait dit avoir proposé à sa nièce de « sucer » son sexe ou de l'embrasser ; qu'au vu de l'ensemble de ces éléments, il existait charges suffisantes contre M.

Tout d'abord, si les requérantes soutiennent que le contingent annuel de 11 327,78 HAP attribué à la distillerie " le Galion " de rhum de sucrerie, située à la Martinique, serait surestimé au regard de

La Société Industrielle de Sucrerie exerce principalement une activité de production de rhum traditionnel, qui se définit comme une " boisson spiritueuse produite exclusivement par la distillation du produit

du produit obtenu par la fermentation alcoolique des mélasses ou des sirops produits lors de la fabrication du sucre de canne ou la fermentation alcoolique du jus de la canne à sucre lui-même, distillée

APPELANTE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SEINE ET MARNE (CPAM 77) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Mlle [X] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SA LA SUCRERIE

Sur le moyen unique : Vu la loi n° 73-1051 du 21 novembre 1973 et la convention collective nationale du travail en sucrerie, distillerie et raffinerie du sucre du 29 mai 1979 ; Attendu, suivant

le sexe de leur père; qu'Irène X... disait avoir vu Marie-Claire toucher le sexe de son père alors qu'elle avait trois ans et qu'il se lavait devant elle; que les fillettes étaient entendues;

du produit obtenu par la fermentation alcoolique des mélasses ou des sirops produits lors de la fabrication du sucre de canne ou la fermentation alcoolique du jus de la canne à sucre lui-même, distillée

Aux termes du 2.5 intitulé « Aide au tonnage de canne à sucre livré dans les centres de réception » du tome 2 du plan POSEI pour 2020 : « 1. « Objectif » : La production de canne à sucre dans les outre-mer

Aux termes du 2.5 « Aide au tonnage de canne à sucre livré dans les centres de réception » du tome 2 du plan POSEI pour 2021 : « 1. « Objectif » : La production de canne à sucre dans les outre-mer fait

du produit obtenu par la fermentation alcoolique des mélasses ou des sirops produits lors de la fabrication du sucre de canne ou la fermentation alcoolique du jus de la canne à sucre lui-même, distillée

X..., salarié de la Sucrerie et distillerie de Souppes (l'employeur), a fait le 30 août 2007 auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle

, d’aide au transport de canne à sucre livrée (ATCL), d’indemnité compensatoire de handicaps naturels (ICHN), d’aide à la plantation de canne à sucre et d’aide à la diversification végétale.

Lors de notre échange, vous précisez les termes employés par [U] [I] pour décrire [X] [R] 'c'est une salope - elle suce des bites'.

Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Distillerie A... ; Sur le rapport de M.

BRASSERIE DU MONT BLANC, anciennement dénommée BRASSERIE DISTILLERIE DU MONT BLANC, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-pierre

Tel est le cas en l'espèce où l'activité de production de rhum distillé est en lien direct avec la campagne de récolte de la canne à sucre et il est d'usage de recourir à des contrats saisonniers.

droits de laquelle se trouve la société Elf Atochem aujourd'hui dénommée Atofina, a fait importer du Brésil par l'intermédiaire de la société Mines Minerais Métaux 55 441 hectolitres d'alcool de canne à sucre

que rapidement, le conducteur d'un véhicule Renault 18 rouge acceptait de la prendre en charge; qu'après qu'il eut fait preuve d'aménité en lui proposant vainement d'aller chercher ses clés qu'elle disait