AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67f5ff2fe523525b14ffda56
8 avril 2025
8 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be451b
11 avril 2024
11 avril 2024
Aussi, alors que successivement, M.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1dcb8dca058e3e7f78
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
64a7b2413bcaf505db696a94
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
63b7cdcd6b63637c907b7d74
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 15 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielle1ère Chambre
69ef1fbecdc6046d47b05eab
23 avril 2026
23 avril 2026
Madame Leila ZAIT, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
6448c07d5ca6d8d0f8ef67cb
25 avril 2023
25 avril 2023
Greffier : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
6866138227f49a37ec714eae
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleGNAL SEC SOC: Agricole
65b16346b9f94e984650caba
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Monsieur [J] [L] comparant en personne à l’audience, sollicite du tribunal de faire droit à sa demande d'allocation de solidarité aux personnes âgées.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab6686
10 janvier 2023
10 janvier 2023
2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 20 Juillet 2020, N°19/00019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officielleChambre Sociale
653b59e9502b828318c4e702
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En outre, alors que M.
Source officielleChambre Sociale
68df589b5835300816d815d2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Alors que M.
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652bb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
SOCIAL DU TJ DE PERPIGNAN - N° RG 21/0075 APPELANTE : Madame [F] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aziza TRAIAI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, substituée par Me Leila
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed85
20 octobre 2011
20 octobre 2011
.-59370 MONS EN BAROEUL représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Leila BACHIR-CHERIF, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0603029105dbedbfe6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ROMAIN ROUSSEL sise [Adresse 3] INTIMÉS Ordonnance rendue par Michel WACHTER, Président, assisté de Leila ZAIT, greffier. * * * Par exploits des 30 mars et 4 avril 2022, M.
Source officielle1ère Chambre
64ba21b0354f98d9699d4eda
20 juillet 2023
20 juillet 2023
GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉS Ordonnance rendue par Bénédicte MANTEAUX, conseiller de la mise en état, assistée de Xavier DEVAUX, directeur de greffe aux débats et de Leila
Source officielle1ère Chambre
6895892079d4e986ce5bcdca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Patricia SAGET, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [U] [L] [P] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 10] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Aline
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdb2c6f62f704025cc70865
2 avril 2019
2 avril 2019
[L] [M] [M] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Leila MESSAOUDI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 461 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Boualem Z..., le 11 Février 2008c/Madame Valérie G
6253cacdbd3db21cbdd8c1d3
15 septembre 2008
15 septembre 2008
SUR L'ACTION CIVILE : * a alloué à Valérie E... , 1000 € à titre de dommages-intérêts ; LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Boualem Z..., le 11 Février 2008 contre Madame Valérie
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fe7
5 mars 2003
5 mars 2003
qu'il existe ainsi des présomptions selon lesquelles la SARL Adim International minore ses résultats déclarés en comptabilisant des charges indues et passe des écritures comptables irrégulières" ; "alors
Source officiellePage 30 sur 105