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664 résultats pour « Amelie LARRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_1921668_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

embarqués et notamment de Système d’Information Embarqué des matériels roulants, alors même que la RATP a testé les codes sources des logiciels livrés, qui sont nécessaires à la maintenance que la RATP est amenée

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

633e6fd1f8faf13e2e973c80

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Localité 20] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [XS] [T] épouse [I] née le 26 Mai 1959 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentés par Me David LARRAT

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b718db201587f74be0122

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Pour une plus ample connaissance du litige et des prétentions et moyens des parties, il est fait expressément référence aux dernières conclusions et pièces régulièrement communiquées par les parties.

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a0f77c9cdc6046d477e9562

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

est situé [Adresse 3] représentées par Maître Dorothée LOURS, membre de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocate au Barreau de PARIS, avocate plaidante et par Maître Frédéric BOUTARD, membre de la SCP SCPA LALANNE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67097e1706866c0645d4b7f3

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[E] demandent au tribunal de : -débouter Mme [S] de ses demandes, -condamner Mme [S] aux dépens avec faculté de recouvrement direct au profit de Maître Barthélemy Lacan conformément aux dispositions de

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d7

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 5] [Localité 18] Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 17

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca6686fd2d834f9cda59b9

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

- signé par Hélène GUILLOU, Présidente de chambre et par Lauranne VOLPI, Greffière, Exposé du litige La société Bigben Interactive, aux droits de laquelle est venue la SA Nacon, a conclu un contrat

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0925DEC006181114

Admin. suprême

25 septembre 2018

25 septembre 2018

It was submitted that the first-instance court had taken ample evidence from various sources, including witnesses.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2c9e9a46d1f5a7694c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Fernand KIREN Assesseur représentant des salariés : Monsieur Thierry LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 16 octobre 2024, le jugement dont la

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d4

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

A de Rennes Immeuble Le Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentée par Maître MARTINEAU, avocat substituant Maître LALANNE, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92345

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Garantie des Créances des Salariés intervenant par l'UNEDIC CGEA de TOULOUSE 72 rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 non comparante-représentée par Maître MARTINEAU, avocat substituant Maître LALANNE

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ayant pour avocat plaidant, Maître Frédéric CAVEDON, du barreau de BORDEAUX, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Valérie GUIBERT, présidente, Monsieur Alain LARAB

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CA

Chambre A - Commerciale

6979f2c2cdc6046d47f81641

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AND MAURE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me David SIMON, substitué par Me Aude COUDREAU de la SCP LALANNE

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CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d331

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

concerne les immeubles provenant de la succession propre d'Alexis N..., renvoi est fait à l'article 3 de l'acte désignant une propriété rurale sise commune de TARDETS avec " la part de pasteur sur LARRAU

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TA

4 ème Chambre

DTA_2101238_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 septembre 2023, la commune de Saint-Marcel, représentée par Me Lacan, demande au tribunal : 1°) de rejeter la requête de Mme C ; 2°) de condamner la société

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CA

Chambre A - Commerciale

63d0d56c81a7b805de12b44e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

barreau d'ANGERS - N° du dossier 71180194 INTIMES : Monsieur [O] [X] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Frédéric BOUTARD de la SCP LALANNE

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CA

1ère Chambre

67f0bdf02b128a29976856b2

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Dominique LACROIX, avocat au barreau de BOURGES Représentée à l'audience par Me Patrice TACHON de la SCP LARDANS

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce jour a été rendu le jugement suivant : EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le tribunal qui se réfère pour un plus ample énoncé des faits et de la procédure des parties, aux écritures de celles-ci,

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ecbcdc6046d4768c19d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

PROMOTION PICHET, venant aux droits de la SCCV VALMY [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentée par Me Charlotte

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

, demeurant [Adresse 3] (MEXIQUE) représenté par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Yves DUPEUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lauranne

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