André C... exerçait une activité d'électricité.

, après relaxe d'André X... du chef de violation de secret professionnel, a débouté la partie civile de ses demandes et a déclaré irrecevables les conclusions d'André X... aux fins d'augmentation des dommages-intérêts

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'André X... est décédé le 17 novembre 1998, en laissant pour lui succéder son frère, M.

ANDRE X... ET M. ANDRE Z...

Saint Nicolas fait conclure au débouté de ces demandes et à la condamnation d'André CHEVANCE au paiement de la somme de 26.000 francs à titre de remboursement des avances consenties outre celle de 10.000

André X...

Sur requête d'André X... formée auprès du Premier Président de cette Cour qui y a donné une suite favorable par ordonnance du 12 juin 2002, celui-ci a assigné à jour fixe Maître JUMEL, ès qualités, devant

La jugement a en outre condamné Monsieur André X... à verser à Monsieur Philippe Y... la somme de 34.243,59 € au titre, essentiellement, des fermages impayés ainsi que celle de 800 euros à titre d'indemnité

le jury ont été interrogés sur la circonstance aggravante de violences, précise que les vols spécifiés à la question n° 50 auraient été "précédés, accompagnés ou suivis" de violences sur la personne d'André

André, - la société Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 6 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre André X..., Joseph

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1999, qui, pour escroquerie et filouterie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont un an avec sursis

Toutefois celui qui acquiert de bonne foi et par juste titre un immeuble en prescrit la propriété par 10 ans. ( article 2272 du code civil ) En l'espèce, la Sci André Bollier ne détient aucun juste

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 2011), que, le 11 décembre 2004, André

des policiers norvégiens, les requérants prirent part à un débat public relatif à des allégations de brutalité policière, conséquence d’un rapport publié par un chercheur universitaire, le professeur Andres

de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA et de la société civile professionnelle CELICE

André X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

S'EST ADRESSEE A CET EFFET A LA SOCIETE ALLEMANDE ANDREE UND WILKERLING (SOCIETE ANDREE), LUI PRECISANT QUE LE DESTINATAIRE DU MATERIEL A TRANSPORTER ETAIT M Z...

André, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 5 février 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour blanchiment aggravé, a confirmé l'ordonnance