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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6163a6141d97f2f687d91393
27 octobre 2010
27 octobre 2010
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier PIMOULLE, Président Madame Brigitte CHOKRON, Conseillère Madame Anne-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88951
9 octobre 2006
9 octobre 2006
LE : 24 Octobre 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Juin 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise FOUQUET, Présidente Madame Claude MORIN, Conseiller Madame Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d82
21 septembre 2006
21 septembre 2006
13,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualitéreprésentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N du dossier 0541804assistée de Maître Anne-Marie
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2003860_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Aux termes de l'article 653 du code civil : " Dans les villes et les campagnes, tout mur servant de séparation entre bâtiments jusqu'à l'héberge, ou entre cours et jardins () est présumé mitoyen s'il n'y
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003864_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
présomption définie au présent article s'applique exclusivement aux constatations faites, soit pendant le service accompli au cours de la guerre 1939-1945, soit au cours d'une expédition déclarée campagne
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102251_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
de sa réclamation ne permettaient pas de démontrer que sa situation fiscale avait été modifiée, pour les périodes de référence utilisées pour établir l'éligibilité au chèque énergie au titre de la campagne
Source officielle3ème chambre A
5fdba1e15a0bf080ffc2d6d7
14 février 2019
14 février 2019
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBÈS, président - Hélène HOMS, conseiller - Pierre BARDOUX, conseiller Arrêt par défaut rendu par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a192
12 mars 2007
12 mars 2007
-C... et Madame Anne-Marie X...-Y... ont également reçu 40 000 francs chacune.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0113JUD000700521
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Romania, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Committee composed of: Ana Maria Guerra Martins , President , Anne Louise Bormann, Sebastian Răduleţu , judges
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91934
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Anne LEPRIEUR, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller
Source officielle2° chambre
5fdcc815e3174633a21a5bab
30 octobre 2018
30 octobre 2018
B... relève, par ailleurs, que des améliorations techniques, correspondant aux campagnes TSR-1260001 et REG-0030 menées par le constructeur, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f765
22 mai 2012
22 mai 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6631325019f939ca6242c0f8
30 avril 2024
30 avril 2024
Grosse Délivrée le : à Avocats : l’AARPI CASTERA – SASSOUST Me Alexis GAUCHER-PIOLA + 2 copies pour le Service des Expertises COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne
Source officielle3e chambre civile
5fca9c0057bfab9165639f8d
16 juillet 2020
16 juillet 2020
Thierry CARLIER a fait un rapport de l'affaire devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Mme Caroline CHICLET, Conseillère M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
5fdb7b064d4c3f5966928868
1 mars 2019
1 mars 2019
INTIMEE SA PROMECO agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] BELGIQUE Représentée par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87154
22 septembre 2004
22 septembre 2004
./ Anne-Marie Y... RG N : 03/00891 - A Z... Z... E A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b5
3 septembre 2015
3 septembre 2015
juillet 2012 avec procès-verbal de recherches ORDONNANCE DE CLOTURE DU 26 Mai 2015 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 16 JUIN 2015 à 8H45 en audience publique, Madame Anne
Source officielleChambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f5
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise
Source officielleCour d'Appel
SARL DIPROMAG, représentée par son mandataire liquidateurc/Mademoiselle Anne Dominique X
6253c9f4bd3db21cbdd89a42
21 décembre 2006
21 décembre 2006
----------------- Le : 21 Décembre 2006 CHAMBRE SOCIALE - SECTION C PRUD'HOMMES No de rôle : 04/05614 SARL DIPROMAG, représentée par son mandataire liquidateur c/ Mademoiselle Anne
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Sixtine DU CREST, Conseillère,
Source officiellePage 30 sur 57