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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

61634d041c666ce2d9a48e17

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

rapport oral, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Nathalie AUROY

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e7ac25a97f0381f56fc

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 31octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Nathalie AUROY

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6160964f41ad74d62c1818a6

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

rapport oral, l'affaire a été débattue le 08 mars 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle LACABARATS, conseiller Madame Nathalie AUROY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110325

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

[Z], de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de Mme [V], après débats en l'audience publique du 2 mars 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110048

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Chauvin, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Caron-Déglise, avocat général, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110249

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Chauvin, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6520f619bb275d83183a3c3f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Plaidant par Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J002 et par Me Elodie aurore

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0db9c25a97f0381f4f24

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

L'affaire a été débattue le 14 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Mme Nathalie AUROY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100800

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Chauvin, président, Mme Guihal, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
CA

3ème chambre A

66878cdd05d6f7f678d49196

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

des plaidoiries tenues en audience publique : 23 Mai 2024 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

69d744a0cdc6046d479c8bfe

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 07 Avril 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b73c0d3e3fe99cae15f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

et ès-qualité de représentante légale de sa fille [S] [U]-[E], née le [Date naissance 1]-2014 et de sa fille [O] [U]-[E], née le [Date naissance 2]-2017 [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Aurore

Source officielle
CA

1re chambre civile

677f67b08c38f76f783033a7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 17 jécembre 2024 pour être prorogée au 7 janvier 2025, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ

Source officielle
CA

1re chambre civile

68008eac7389f87eaf1283c1

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 15 Avril 2025, ARRÊT : réputé contradictoire, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65b368b98c0355000835f51d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Décembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Aurore

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

658f1baf79786f316785d71d

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

tous deux sous l’enseigne CABINET D’ARCHITECTURE [O] [W] (Maître Laure CAPINERO) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162d676a2a5768a176c5592

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal CHAUVIN, président et Madame Nathalie AUROY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110635

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 septembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen aisant fonction de président

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100100

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

l'avis de Mme Marilly, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy

Source officielle
CA

3ème chambre A

6793332432b173f45a7c8d6d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

plaidoiries tenues en audience publique : 21 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 23 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

Source officielle

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INSTITUT DE BEAUTE AURYA, FORTIER, Aurore, Marie-Louise, Marie-Pierre, DUSSOUILLEZ

SIREN 750774895GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

14/02/2019

Voir →

Créations

INSTITUT DE BEAUTE AURYA, FORTIER, Aurore, Marie-Louise, Marie-Pierre, DUSSOUILLEZ

SIREN 750774895GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

18/04/2012

Voir →