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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4dd
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
6698b064e6ed70c67f644919
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b8502b828318c4e5b9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
AEROGOMMAGE, RCS de [Localité 8] sous le n°823 798 400, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68f1d270e5a8ebce71548426
16 octobre 2025
16 octobre 2025
tendant au maintien dans les lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 03 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [V], représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6545ee064ac6088318da10f6
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a2997685796
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdde
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DTA_2103175_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 décembre 2021 et le 28 octobre 2022, l'Office public d'habitat (OPH) Habitat Drouais, représenté par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleChambre 4-8a
669a018abf9da27f384b0cd0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9060
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64a7af953bcaf505db696402
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTE : S.A.S. [10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] - [Localité 3] représentée par Me Benjamin GEVAERT substituant Me Franck
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df76f0d41e0057d43e1f8
12 mai 2022
12 mai 2022
SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS [6] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté par Me Benjamin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00480
30 septembre 2020
30 septembre 2020
O... et les sociétés holding C, Major C, Major 2.C, Major 3.C, Major 4.C situés [...] (78), la société A... C situés [...] (92) et la société F...
Source officielleChambre 4-8a
6970ed97cdc6046d472044e3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
En application des dispositions légales sus visées, il convient d'ordonner la majoration de la rente servie à M.
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le jugement doit en conséquence être confirmé en ce qu'il a ordonné la majoration du capital représentatif de la rente servie au salarié à son taux maximum.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64a7af963bcaf505db69640a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANTE : S.A.S. [10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] représentée par Me Benjamin GEVAERT substituant Me Franck DREMAUX de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdb931e63fc4971a07639e8
21 février 2019
21 février 2019
[D] [Z] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044, substitué par Me Clémence DE BLAUWE, avocat au barreau de PARIS INTIME M.
Source officiellePôle social
66335b31c0d3e3fe99cadd0b
24 avril 2024
24 avril 2024
14] [Localité 9] non comparant PARTIE INTERVENANTE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 7] Représentée par Mme [N] [L], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6272197a228a02057de6766b
3 mai 2022
3 mai 2022
de la SELARL SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO SCI OCEANA, société civile immobilière immatriculée au RCS de Saint Malo sous le numéro 428 903 595, prise
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65449d4ac71a6a83181c8de0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
d'appel du 28 mars 2022 APPELANTE : [5], pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Benjamin
Source officiellePage 30 sur 59