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4 187 résultats pour « Bizzari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00643

Cassation

6 mars 2012

6 mars 2012

fautif que si celles-ci sont de nature à le justifier ; qu'en se bornant à relever, pour écarter toute faute du salarié, qu'il était notoire dans l'entreprise que périodiquement des " informations bizarres

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2301480_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

B D, représentés par Me Bizzarri, demandent au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, dans le dernier état de leurs écritures

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203736_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 7 juin 2022 et 10 février 2024, Mme B A, représentée par la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00751_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 mars 2021 et 28 décembre 2022 sous le n° 21NC00751, Mme C, représentée par Me Burkatzki de la Selarl Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzari, demande

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102365_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 avril 2021 et le 2 novembre 2022, Mme C, représentée par la SELARL Berard - Jemoli - Santelli - Burkatzki - Bizzarri, demande

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e0cece1704f5747449

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Pour ce qui concerne le billard M. [K] réclame également l'indemnisation des dégâts qui auraient été causés à son billard de marque Chevillotte par la S.A.R.L.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:63

CJUE

24 janvier 2019

24 janvier 2019

#Mohammed Bilali protiv Bundesamt für Fremdenwesen und Asyl.#Zahtjev za prethodnu odluku koji je uputio Verwaltungsgerichtshof (Austrija).

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007729867

Admin. suprême

22 mai 1987

22 mai 1987

. ; - M. le docteur X..., demeurant à Bidart, avenue de Bidart Ilbarritz ; - Mme Georgette D..., demeurant ... ; - Me Gérard Y..., huissier de justice, demeurant ... ; - M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6629f373dc6faf0009588aa7

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

initial établi par le docteur [R] le 5 avril 2024 mentionne les motifs d'admission suivants : « Patient venu avec son éducateur au CMP [Localité 3] Présentation négligée, capuche sur la tète, contact bizarre

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

677f67b88c38f76f78303417

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 26 décembre 2024, le Dr [J], médecin à la Polyclinique du Maine effectue un certificat médical précisant que [Z] [W] est en rupture de traitement et présente des bizarreries du comportement et un discours

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01070

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

pharmacies auxquelles elle propose une plate-forme leur permettant de commercialiser leurs produits en ligne ; qu'invoquant le trouble manifestement illicite résultant de la vente de ses produits par le biais

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68872fdd147ef4d642d37667

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Un nouvel arrêté du 7 juillet 2025, se basant sur un certificat médical du 5 juillet 2025 du Dr [J], psychiatre relevant notamment des bizarreries du comportement pouvant interroger sur la présence de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100031

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

], médecin spécialiste inscrit sur la liste de Monsieur le Procureur du Tribunal de grande instance de Périgueux, une altération de ses facultés mentales et notamment, un syndrome de discordance, bizarrerie

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

6274bd4a2799a9057d5dd230

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[S] est propriétaire d'une parcelle située à Bidart cadastrée sous le numéro AN 305 d'une surface de 1504 m², dans une zone 1AU4 du PLU de Bidart, zone destinée à l'habitat, aux services et activités,

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CAA

Juge des référés

ORCA_23NC03422_20240805

Admin. Appel

5 août 2024

5 août 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2024, la SCEA " Les jardins de Guenviller ", représentée par Me Bizzarri, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

660f94e5a40f8b0008cb7201

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) ET : INTIMES Monsieur [B] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hamadou SABALY substituant Me Pascal BIBARD

Source officielle
TJ

JEX cab 6

6a0e0446cdc6046d475a01f3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 26/80286 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCDDA N° MINUTE : Notifications ccc parties LRAR ccc Me GUILLAUME LS ce Me BILLARD

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CA

Premier président

6901af40748a422ad953cb66

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[O] [K] C/ AGENT JUDICIAIREDE L'ETAT en LRAR le - une copie et un exécutoire à [O] [K] - une copie à l'AJE en LS le : une copie à chaque avocat la SELARL PIERRE HENRY BILLARD AVOCAT

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300976

Cassation

9 septembre 2014

9 septembre 2014

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant constaté que le loyer était binaire et comprenait

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00113

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

[Z] le montant de trois débits effectués sur son compte bancaire par le biais du système « payweb », que ce dernier contestait avoir autorisés, le juge de proximité a retenu que la preuve de ce M.

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