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1 626 résultats pour « Christophe CARON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92103

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-77100 MEAUX Représentée et assistée sur l'audience par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J112 INTIMÉS Monsieur Daniel Y... né le 23 août

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTS : Monsieur Jean-Christophe Roger X...

Source officielle
TCOM

3ème A

69dce836cdc6046d4715920c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Christophe THIRIET, président de l'audience, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11193

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Philippe DDDDD..., domicilié [...] , 131°/ à Mme Caroline EEEEE..., domiciliée [...] , 132°/ à Mme Carole FFFFF..., domiciliée [...] , 133°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f84

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

en date du 13 avril 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Claude Georges X... ...80000 AMIENS NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BIBARD collaborateur de Me Christophe

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_22NC01931_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 28 octobre 2022, les sociétés Atelier Barani, Marc Barani architectes et Atelier Christophe Presle

Source officielle
TJ

Référés

675a13073bace64ddb46bd4f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[G], l’UNSS, la MAE, la MAIF, la MUTUELLE ST CHRISTOPHE, et ALLIANZ à régler la consignation de l’expert.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Christophe Z..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société SCI résidence Le Cordat, 3°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Languedoc, dont le siège est

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

68ded5ca6af9fd1f8095eccb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AFFAIRE : N° RG 21/00588 - N° Portalis DBWK-W-B7F-CHMG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 02 Octobre 2025 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé de : Président : Carole MAILLARD (juge

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

690a667e43d68eab408b7f73

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AFFAIRE : N° RG 25/00318 - N° Portalis DBWK-W-B7J-CRV5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 02 Octobre 2025 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé de : Président : Carole MAILLARD (rapporteur

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d776cbb391a608a186d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

662209789ce1420008389989

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

CREATIS Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Christophe PESME, membre de la

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6883112b4d9076bf079c22d5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

SAULNIER-[V] ET ASSOCIES Prise en la personne de Maître [H] [V], es qualité de liquidateur de la société [P] [Y] [Adresse 11] [Localité 8] Ayant pour avocat Me Christophe PESME, membre de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863bf

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

nationalité française enseignante demeurant 3 rue Pierre Fossati Appart. 50495130 FRANCONVILLE LA GARENNE Jamais condamnée, libre, comparante, assistée de Maître RIBAULT Gwenaùlle substituant Maître CALLON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2200080_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Par un mémoire enregistré le 4 février 2022, la société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle, représentées par Me Caron, concluent au rejet de la requête

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de6f676b73dd81b972a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65a23eee7ca18b0008e58351

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,

Source officielle
TJ

Référés

6696b6ea9a603a692910af8f

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

VASCO [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Christophe LOONIS, avocat au barreau de BETHUNE M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e6

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820933fa7a008e5409f3e8

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

Source officielle

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11/08/2024

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