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1 372 résultats pour « Coline ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

64bb73320d42fcd969e7ce77

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

6711fab67603bf88a18846c1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

aide juridictionnelle totale numéro 2023/255 du 24/01/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Colmar) représenté par Me Laurence FRICK, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65aa24bba34ad10008581982

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par Me Dominique HARNIST, Avocat à la cour INTIMÉE : Madame [I] [F] demeurant [Adresse 2] à [Localité 4] représentée par Me Julie HOHMATTER, Avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653a0718d0451e8318d0ecb1

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

GAN ASSURANCES [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Corine CABALET de la SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8578a

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

Me Olivier GUIRAUD (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : Association ADMR ORB ET THONGUE prise en la personne de son représentant légal 19, rue Général Domergue 34410 SERIGNAN Représentant : Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85865

Appel

27 juin 2001

27 juin 2001

Me Olivier GUIRAUD (avocat au barreau de BEZIERS) INTIMEE : Association ADMR ORB ET THONGUE prise en la personne de son représentant légal 19, rue Général Domergue 34410 SERIGNAN Représentant : Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d87

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

représenté par Me Corinne ROBERT, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 05 OCTOBRE 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHATEAUROUX ET : Monsieur Nicolas Y...

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Robert YH..., demeurant 24, lotissement Les Riez, 10260 Vaudes, 37 / M. Umberto YC..., demeurant ..., 38 / M. Jony YI..., demeurant ..., 39 / M. Jean-Marie YJ..., demeurant ..., 40 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01012

Cassation

16 octobre 2012

16 octobre 2012

Logwin road plus rail France et Helvetia ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 novembre 2010), que s'étant vue confier le transport de divers colis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc80

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN, avocats au barreau de PARIS INTIMEES Société CNAN GROUP SPA dont le siège est sis 17B avenue Robert Schuman

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda6

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la SCP HOLMAN FENWICK & WILLAN, avocats au barreau de PARIS INTIMEES Société CNAN GROUP SPA dont le siège est sis 17B avenue Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c6

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

de Me Laurence CHANTELOT, avocat au barreau de ROANNE SARL TML FERNANDES 18 Boulevard Charles de Gaulle 42120 LE COTEAU représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour SELARL ROBERT

Source officielle
CA

Chambre 1 A

626b816bd1fb03057d9a50c8

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6364bb78e405357f749ea994

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63c10592bf9fd47c90a137b0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63660b35bb0cef7f742792a4

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

627df7b80d41e0057d43e315

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ROUBLOT, Conseiller, et Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6688de0e676b73dd81b96cf8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre, et Madame Murielle ROBERT-NICOUD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310369

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

G..., Louise G... née [...] , Robert G... né [...] , Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89328

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

HALLIBURTON, par remise à Monsieur Robert Z... "comptable" "qui déclare être habilité à recevoir l'acte. Selon la S.A.S.

Source officielle