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1 058 résultats pour « Crescence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa438c8a1343b8cd640b5

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il a ressenti une douleur morale intense, thoracique, oppressante pendant plus ou moins de 10 minutes avec engourdissement, palpitations, sensation d'étouffement en crescendo et de mort imminente dont

Source officielle

Page 30 sur 53

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01285

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

l'historique très précis rédigé par la victime, vous avez commencé à la poursuivre de vos assiduités en lui adressant des messages sur son téléphone portable dès le 26 mai 2011 et vos agissements sont allés crescendo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC003581711

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

CRESCENDO INTERNATIONAL S.R.L. 05/08/1997   09/11/2015 - 810     40595/14 23/05/2014 Alexandra-Elena MOLDOVAN 27/09/1961   24/11/2015 21/01/2016 1,080     46525/14 20/06/2014

Source officielle
CC

comm

613723f6cd580146774107a5

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

rendu le 2 novembre 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre civile, Section A), au profit de la société Scotch whisky association, société de droit écossais dont le siège est 20, Atholl Crescent

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0282172da17169ecf9ea

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 18 mai 2019, un second devis a été établi par la SASU SYMPHONIA pour la fourniture et la pose d'une crédence de plan de travail en marbre blanc de CARRARE, épaisseur deux centimètres, d'un montant de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6431064d28558704f52e6985

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[H] qu'elle subissait depuis son arrivée, en 2015 et qui allaient crescendo. Par lettre recommandée du 6 mars 2018, la société MHD a convoqué M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8926d9e13277d6e37b5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Votre ton est monté crescendo et vous avez alors proféré des menaces en disant : « Méfies-toi » à votre supérieure. La discussion a pris fin lorsque vous êtes partie en claquant la porte.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-236108

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Sant’Arcangelo Trimonte Italian Angelo Raffaele CHIUCHIOLO 1947 Benevento Italian Arcangelo CHIUCHIOLO 1945 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Costanzo CHIUCHIOLO 1942 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Crescenzo

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5ceedb07d0f8185eb5

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[B] [U] lui a dans un premier temps dévoilé ses aventures sexuelles extraconjugales - puis qu'il est allé crescendo et s'est permis de lui envoyer des messages à connotation sexuelle, des sollicitations

Source officielle
CA

2e chambre sociale

628732d0c1d4e9057d612c1a

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

l'employeur, Monsieur [M] [D] lui indiquait 'j'ai complètement craqué et je me suis effondré' ; -les témoignages qui rapportent que 'Monsieur [D] faisait l'objet de pressions, réprimandes allant crescendo

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6032f2aac36c72666d32762e

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

d'Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 14-14-000043 APPELANT Monsieur [V] [N] Né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté et assisté par Me Claire DI CRESCENZO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01629

Cassation

9 octobre 2013

9 octobre 2013

composantes ; il occupait désormais une place centrale tant au niveau commercial que du bureau d'études ; par la suite cette situation engendrait un conflit avec le directeur, Patrick Y..., lequel allait crescendo

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300462_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

dossier que B préparait à la date de la décision attaquée un certificat d'apprentissage professionnel " cuisinier " qu'il suivait en alternance avec un contrat d'apprentissage signé avec la société " Crescendo

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0914DEC003871203

Admin. suprême

14 septembre 2006

14 septembre 2006

In absence of a domestic court finding on the matter, the Court is not persuaded on the materials available before it that the applicant’s allegations are correct and it lends credence to the Government

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-550

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

However, the established fact that the applicant had been without a guardian for a lengthy period – from 27 July 2007 to date – lent credence to the applicant’s claims concerning the preceding period,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0330DEC001306510

Admin. suprême

30 mars 2017

30 mars 2017

The Court lends credence to the Government’s submissions, which were corroborated by documentary evidence, whereas the applicants did not adduce any evidence capable of contradicting it.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6358cd88c40aa805a7864b70

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

réaliser les travaux préconisés par l'expert au titre de la malfaçon ( la société Alsagranit a seulement proposé l'installation d'une tablette sur le muret du bar ainsi que des éléments constituant crédence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79650cdc6046d477aed30

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

supplément électroménager » qui devait lui être facturé à titre personnel or, il ressort du bon de commande que « l'ajout » comporte non seulement une cafetière et un micro-onde, mais également une crédence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC005332317

Admin. suprême

21 juin 2018

21 juin 2018

Having assessed the evidence presented by the parties in its entirety, the Court gives credence to the primary documents produced by the Government and rejects the applicants’ allegations as unsubstantiated

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC002564017

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Having assessed the evidence presented by the parties in its entirety, the Court gives credence to the primary documents produced by the Government and rejects the applicants’ allegations as unsubstantiated

Source officielle