AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. B... dit Robert Z..., 2°/ M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

Le 12 juillet 2006, Robert X..., ancien salarié de la société " T.A.V.

Y... a ensuite été pris de malaise et que toutes les parties ont renoncé à entendre Mme Y..., épouse de Robert Y... ; "1°) alors que la liste des témoins cités et dénoncés à l'accusé ne fait mention

Yves Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile, 1re section), au profit de M.

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant actes en date du 12 octobre 1988 M.

Florent X... à payer à chacun des défendeurs la somme de 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du douze

Robert, - CHICHA A..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, du 3 décembre 1992, qui les a condamnés, le premier, pour vente d'objets en donnant à croire

6ème Chambre A ARRÊT No1493 R. G : 08/ 01898 M. Jean Robert X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 29 janvier 2014), que ROBERT X... est

Robbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 26 janvier 2006, qui, pour infractions au code disciplinaire et pénal de la marine marchande et à la police de la pêche en

X... et des sociétés qu'il contrôlait à l'époque des faits ; qu'il a cependant reconnu faire peu confiance aux entreprises elles-mêmes qui pouvaient déposer le bilan au premier impayé ; qu'encore une

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, Président et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine

Monsieur Robert X...

Robert Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 17 août 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Peugeot Citroën automobiles, société

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES PRUD'HOMMES ------ 17ème chambre sociale ARRET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE de Madame X..., Greffier, LE DIX HUIT DECEMBRE

Robert X... eut repris l'entreprise de son père : Mais attendu que, tandis que la dénaturation des faits ne saurait donner ouverture à cassation, le moyen ne tend, pour le surplus, qu'à remettre en