CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

819 résultats pour « Gicquez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

63d22ac49b3c8605deec219a

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/01259 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Lucile BARRE Me Jérémie GICQUEL

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

670578091296b51ba2b272c1

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexandrine PIERROT, Greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2402608_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2024, et un mémoire, enregistré le 7 mars 2024 à 12h04, la société Anjou Motors, société par actions simplifiée, représentée par Me Benoît Gicquel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ad

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

postulant, Me CELERIER, INTIMÉE : Madame Gwladys X... née Y... ... 56000 VANNES ayant pour avocats postulants la SCP GUILLOU RENAUDIN, avocats et pour avocat plaidant, la SCP LAUDRAIN-GICQUEL

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda555cdc6046d4706ed6e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[U] [H] EIRL [H] [U] [Adresse 1] [Localité 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benoît GICQUEL DEMANDEUR 1/ A 2 R [Adresse 2] [Localité 2] NON COMPARANT 2/ PRAXIS prise en la personne de Me [F

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982c1cdc6046d47d28aa2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[N] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, avocats au barreau de LORIENT, substitué par Maître Vincent GICQUEL

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e46204c0caeeb99219b

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

JACQUET ET ASSOCIES ARCHITECTES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hélène CHAUVEL de la SELARL CHAUVEL GICQUEL Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS - #P0003 DEFENDERESSE La

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a66527a11effc4b65d

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 - N° du dossier 222031 Plaidant : Me Hélène CHAUVEL de la SELARL D'AVOCATS CHAUVEL GICQUEL

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2503220_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fayard, conseillère, - les observations de Me Gicquel, qui substitue Me Gilbert, représentant Mme B, présente, qui a repris les

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2504953_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Tukov, président-rapporteur ; - et les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2505011_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Gicquel, représentant la requérante.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401798_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Gicquel, substituant Me Gilbert pour M. A qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e81

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

La Poterie 37500 COUZIERS Convoqué, Comparant et assisté de Maître GICQUEL substituant Maître Jean Marc LAGOUCHE, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004442_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par cette requête, la SARL Brossy et associés et la SAS Mizrahi, représentées par la SELARL Chauvel Gicquel, demandent au tribunal de réformer l'ordonnance de taxation du 13 mars 2020 du président du tribunal

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400666_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Salvage, président-rapporteur ; - et les observations de Me Gicquel, représentant M. C A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403304_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Gicquel substituant Me Gilbert, pour représenter M. A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2411842_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Gicquel, substituant Me Gilbert, pour Mme C, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2412227_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Gicquel, substituant Me Gilbert, pour M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2e570cdc6046d473eb23b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

SIMPLIFIEE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SAS MANPOWER FRANCE, (RCS [Localité 1] 429 955 297), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me Thierry Gicqueau

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee08c172da17169e9a74e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE CENTRE EST (C.R.C.A.M CENTRE EST) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Thierry GICQUEAU

Source officielle

Page 30 sur 41

← PrécédentSuivant →