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1 748 résultats pour « Guennec Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_1904027_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Taormina, président, Mme Le Guennec, conseillère, M.

Source officielle
CC

Page 30 sur 88

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cr

61372583cd5801467741e62c

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

1990 ; "qu'à l'exception des versements de 36 000 francs et 20 000 francs effectués respectivement les 4 août et 22 décembre 1989, et la mise à disposition de l'appartement de Ploumanac'h au couple Guennec-André

Source officielle
CA

4ème Chambre

6867639da9510a2e90cf25c4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CONSTRUCTIONS VANNETAISES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Typhaine GUENNEC de la SELARL LE MAGUER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303964_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - les conclusions de Mme Le Guennec, rapporteure publique ; - et les observations de Me Letellier, pour la Métropole Nice Côte d’Azur.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301461_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A..., et celles de Me Le Guennec, substituant Me Santos Pires, représentant la commune de Ploubezre. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225f83cdc6046d4738bd00

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

débattue le 19 février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Nathalie RENARD, Présidente de la chambre 5-5, - Madame Marilyn RANOUX-JULIEN, Conseillère, - Madame Elodie GUENNEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a0fedabcdc6046d4788a677

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SELARL CABINET D'AVOCATS GUEDJ HAAS-B IRI, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0009QQY ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 4 pages) Nous, Élodie Guennec

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204825_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Le Guennec, conseillère ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204846_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Le Guennec, conseillère ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616355d5bf1fa7f870d29ffe

Appel

8 février 2011

8 février 2011

TOYOTA TSUSHO AUTOMOBILES BORDEAUX, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 2] représentée par la SCP PIAULT / LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assistée de Me GUENNEC, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Richard Le Guennec, demeurant au Conquet (Finistère), 8, rue Victor Ségalen, 68 / M. Marcel Lanvier, demeurant à Brest (Finistère), 61, rue Jean-Michel Caradec, 69 / M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01621_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Le Guennec, représentant la commune de Lannion. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004722_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Suner, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101207_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, - Mme Le Guennec, conseillère, - M. Combot, conseiller, - Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101327_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, - Mme Le Guennec, conseillère, - M. Combot, conseiller, - Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101328_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, - Mme Le Guennec, conseillère, - M. Combot, conseiller, - Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905330_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; Mme Le Guennec, conseillère ; M. Combot, conseiller ; Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905055_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1905871_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Sussen, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106474_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Le Guennec, conseillère, M. Combot, conseiller, Assistés de Mme Albu, greffière.

Source officielle