Daniel X... et Mme Hélène Y... épouse X... ; CONDAMNE in solidum M.

Elio X... sans l'intervention de sa femme, Léone Hélène Y... ; que M.

.- Mademoiselle Hélène, Estelle X... demeurant... 75012 PARIS, représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour, assistée de Maître Laurent CHAPOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P165.

du Code de Procédure Civile : 600 € - condamner Madame Marie Hélène X...aux dépens.

Elle soutient que la commune de Sainte-Hélène n'a pris aucune mesure d'exécution du jugement.

Première Chambre B ARRÊT No 795 R.G : 07/02729 Mme Marie Hélène X... C/ M. Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.

X..., domiciliée [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Hélène

Hellen Immo et la condamne à payer à M.

(b) Helena and Thomas 18.

B --------------------- RG N : 07 / 00671 --------------------- Hélène X... C / S. C. I.

LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Madame [K] [H] épouse [O] Représentant : Me Marie-Hélène LAURENT , avocat au barreau de DOUAI Madame [C] [H] épouse [N] Représentant :Me Marie-Hélène LAURENT, avocat

SARL CABINET MOIROUX APPELANTS : Madame Marie-Hélène X... divorcée Y...

demande en révision de l’arrêt du 16 juillet 2015), La Cour européenne des droits de l’homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de   :   Luis López Guerra, président,   Helena

Par déclaration reçue le 10 février 2014, Mme Hélène X...a interjeté appel.

Il résulte de ce qui précède que la société Hélénis est fondée à demander l'annulation de l'article 1er du jugement qu'elle attaque.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Yvonne X..., Mme Hèlène X...- Y... et à M.

G. 03 / 02283) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 02 juin 2005 suivant déclaration d'appel du 21 Juin 2005 APPELANTE : Madame Hélène X... épouse Y... ... 38120 ST

représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Héléna SAPIRA, avocat au barreau de GRASSE, plaidant