Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6274bc5e2799a9057d5dd030
5 mai 2022
5 mai 2022
5 850,84 € 6 janv 21 paiement par M.
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400190_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Boumendjel, rapporteur public, - les observations de Me Jannot pour Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
607940d69ba5988459c3f423
12 février 1970
12 février 1970
L'ARTICLE 1384 , ALINEA 1ER , DU CODE CIVIL , L'ARRET ENONCE QUE LE PNEUMATIQUE AVANT GAUCHE DU VEHICULE DE MARTINET AVAIT ECLATE PAR SUITE DE L'ENFONCEMENT D'UN CLOU DANS LA BANDE DE ROULEMENT , QUE LA JANTE
Source officielleciv1
60794e849ba5988459c48ebc
7 juin 2006
7 juin 2006
X..., fils de Jane Y..., qui a bénéficié à tort du remboursement d'actes de chimiothérapie réalisés lors d'un séjour au centre hospitalier général d'Auch et qui est décédée le 20 septembre 2001 ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500837_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janier 2025, M.
Source officielleciv3
61372180cd580146773f44b6
5 juin 1991
5 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme jane Fitamant épouse Typen, demeurant ...
Source officiellecomm
61372091cd580146773ebb7d
5 janvier 1976
5 janvier 1976
MER DU NAVIRE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR AINSI STATUE, EN SE FONDANT SUR L'EXISTENCE D'UN DEFAUT DU METAL DU A DES INCLUSIONS DE SULFURE DE MANGANESE DANS L'ACIER DE LA JANTE
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edda0
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Jane, demeurant ..., à Castelnau-le-Lez (Hérault), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe450
22 mai 1995
22 mai 1995
Elisabeth, demeurant HLM, rue des Jantes à Boussac (Creuse), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
613722bccd58014677400d1a
16 juillet 1996
16 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jane X... née Le Bour, demeurant 6, place de la Liberté, 29770 Audierne
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214152_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, respectivement enregistrés les 16 septembre 2022, 31 mai et 26 septembre 2023, la société BNP Paribas, représentée par Me Olléon et Me Janot
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020541166
8 avril 2009
8 avril 2009
consul de France en République Démocratique du Congo rejetant les demandes de visas d'entrée et de long séjour en France déposée par son épouse, Mme Estelle Flavie C, en sa faveur ainsi que pour l'enfant Jane
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181329
7 février 2018
7 février 2018
sFF80D40E { margin-top:24pt; margin-bottom:12pt; text-align:center } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Communicated on 7 February 2018 FIRST SECTION Application no. 44792/16 Janko
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb2394cdc6046d47917d5e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR (s) : LES TONTONS FLOCKERS (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur CLEDIERE Pascal IUGES Monsieur JANOT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb93a9cdc6046d472c0317
28 janvier 2025
28 janvier 2025
SARL) -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s) : Me MARTINEAU Marie-Caroline DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame MORIN Anne-Elisabeth Monsieur JANOT
Source officielle5ème CH (référés)
67134bda208351cec65864ed
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Les conseils des parties ont été entendus à l'audience publique des référés tenue le 11 septembre 2024 au Palais de justice de Basse-Terre par monsieur Michaël JANAS
Source officielleJAF
6a16103acdc6046d47089c70
21 mai 2026
21 mai 2026
le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le àMaître Kangni angelo EKOUE de la SELARL EKOUE AVOCAT le àMe Caragh jane
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00106_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 12 janvier 2021, Mme B A, représentée par Me Janot (SCP Janot et associés), avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officiellecr
édure suiviec/Dominique Y
613724ffcd5801467741a1ab
23 mai 1989
23 mai 1989
attaqué déclare les demandeurs responsables sur le fondement de la loi et du décret susvisés ; " aux motifs, d'une part, que le tracteur n'était pas équipé de ses roues arrière normales, mais de jantes
Source officielleciv2
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
11 mars 1993
Janny X..., 258) de M. Stéphane XE..., fils de Janny X..., 268) de Mme Joséphine X..., veuve XJ... X..., 278) de M. François X..., fils de Joséphine X..., 288) de M.
Source officiellePage 30 sur 177