X... et membre de la société coopérative d'approvisionnement Normande (la SCA Normande), coopérative régionale des magasins à l'enseigne Leclerc, exploitait un hypermarché à cette enseigne ; qu' un pacte

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00054 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VUOJ CODE NAC : 62B - 2C AFFAIRE : SDC 32 RUE DU MARECHAL LECLERC A SAINT MAURICE C/ S.A.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TLW Transports Leclerc

qui avait confié la gestion de contrats d'assurance à la société MD Consultants, a assigné celle-ci en paiement de la somme de 1 267 144,06 francs au titre de primes d'assurance reçues des Centres Leclerc

V..., présidente de la société Leclerc approvisionnement sud (centres commerciaux à l'enseigne Leclerc) pour le solde ; que Mme Y...

Vu la requête, enregistrée le 24 février 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIÉTÉ D'IMPORTATION LECLERC (SIPLEC), dont le siège est situé 26, quai Marcel Boyer à

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire du syndic Terra Immo représentant les riverains de la parcelle AKOOO119 située au 26-32 avenue de la division Leclerc

ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [X] [K] veuve [B] décédée le [Date décès 1] 2026 Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SDH Leclerc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

est sis à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (14ème chambre), au profit de la société civile immobilière Leclerc

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Belfi Centre Leclerc a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge partielle de la contribution au

#Jean Leclercq gegen Europäische Kommission.#Verbundene Rechtssachen C-28/80 und C-165/80.

FAITS ET PROCEDURE [C] [L] a été engagée par la SAS Maridis qui exploite le Centre Leclerc [Adresse 3], suivant contrat à durée déterminée à temps partiel en date du 4 janvier 2005 au 4 juin 2005 en

futur siège social au ..., travaux terminés en novembre 2003 et qui devaient permettre d'accueillir les marchandises stockées Bd du Maréchal Leclerc.

LECLERC 26 quai Marcel Boyer 94200 IVRY SUR SEINE représentée par Me Julien ZIMMERMANN, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me PARLEANI, avocat à PARIS Demanderesse et INTIMEE : SAS UNIVERS PHARMARCIE

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Berry distribution centre Leclerc (société Berry distribution) a commercialisé en 1985 dans son magasin situé au Blanc des produits

352J-W-B7F-CTSQH N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 03 Octobre 2024 DEMANDERESSE Association Syndicale Libre LECLERC

Il indique que l'adresse initialement indiquée, située à Choisy-le-Roi, n'est pas celle où l'intéressée est hébergée, 214 rue du Maréchal Leclerc à Saint-Maurice et que l'ordonnance du 2 juillet 2025