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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
4 avril 2025
ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION sise [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officielle3e Chambre A
61629870201c88caf8c4e18e
16 mai 2013
16 mai 2013
Rôle N° 12/10027 SA GROUPAMA GAN VIE EX GAN PREVOYANCE C/ [L] [O] épouse [S] Grosse délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS/BALDO & ASSOCIES SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912af
19 mars 2014
19 mars 2014
François X...et son épouse, Mme Pauline Y..., ont acquis de Mme Louise C...épouse D..., un terrain situé sur la commune de San Martino Di Lota, lieudit " ...", cadastrée section D no 1105, pour une contenance
Source officielleChambre 1-1
6788a3d705b7378c3f0c538a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
APPELANTE SAS ARAMIS demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me
Source officielleChambre 1-2
65aa2066a34ad10008581783
18 janvier 2024
18 janvier 2024
N° 2024/33 Rôle N° RG 23/02438 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZNB [B] [U] C/ [D] [N] [M] [J] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f77a
29 mars 2012
29 mars 2012
PARIS CEDEX 07 non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff1
1 juin 2011
1 juin 2011
16 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/ 136 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric BOHBOT Me Myriam BAUR
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300662
20 mai 2014
20 mai 2014
Louis Y... et à son épouse Mme Z..., au Pontet (84130), composé d'une maison d'habitation dont le rez-de-chaussée était affecté à un usage de local commercial, d'une cour où se trouve un petit bâtiment
Source officielleChambre 1-1
68008eb97389f87eaf128455
16 avril 2025
16 avril 2025
02165 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6D3 [M] [S] C/ [X] [G] [P] [C] épouse [G] S.A.S A&C EXPERTISE IMMOBILIERE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE
Source officielleChambre 1-1
6799c954d742d0b11d26beef
28 janvier 2025
28 janvier 2025
2025/38 Rôle N° RG 20/12039 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTKC [T] [I] [Z] [E] C/ SA ENEDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roland [E] Me Sébastien BADIE
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff21
5 décembre 1996
5 décembre 1996
Badie, juge d'instruction, au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896e3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
assistée de la SCP FERRAN VINSONNEAU-PALIES NOY, avocats au barreau de MONTPELLIER SA SADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social 28 rue de la Baume
Source officiellecr
613724fecd5801467741a10f
5 décembre 1989
5 décembre 1989
commercialisation de ceux-ci pour le seul usage privé de l'acquéreur ; que si celui-ci diffuse l'oeuvre en public, même en utilisant un moyen de reproduction, tel que le disque ou l'enregistrement sur bande
Source officielleChambre 1-1
6364ba1ce405357f749ea484
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Corse dénommée désormais 'Banque Populaire Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-1
6364ba1ce405357f749ea488
25 octobre 2022
25 octobre 2022
désormais 'Banque Populaire Méditerranée, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-1
64c0b8e2a67f3dd969e54f99
25 juillet 2023
25 juillet 2023
, demeurant c/ Mme [P] [F] - [Adresse 4] Madame [S] [M] née le 23 Mai 1974 à [Localité 7], demeurant c/ Mme [P] [F] - [Adresse 4] Tous deux représentés par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [T] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON THIBAUD de la SCP BADIE
Source officielle7ème chambre
DTA_2302460_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
dans un périmètre de protection adapté ou modifié ; en tout état de cause ils se situent dans un rayon de 500 mètres dans le champ de visibilité d'un monument historique, en l'occurrence deux pavillons Louis
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca17cb8dca058e3e7ab2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de nationalité française [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Me Thibaut Crasnault, avocat au barreau de Valenciennes DÉBATS à l'audience publique du 22 février 2022 tenue par Louise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100041
12 janvier 2012
12 janvier 2012
des couleurs utilisées, * la typographie et la configuration des textes et des titres, * l'adoption de liserés supérieurs et inférieurs de couleur (reliés entre eux, pour les sommaires, par une fine bande
Source officiellePage 30 sur 47
BAUDE, Stéphanie, Jeanne, Louise, LABOUREY
07/05/2025
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BAUDET, Christelle, Marie-Louise, Simone, CARETTE
25/02/2025
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BAUDOUIN, Gwendoline, Louise, LEMERCIER
08/11/2024
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BAUDET, Christelle, Marie-Louise, Simone, CARETTE
24/10/2024
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LACHAMBRE, Catherine, Madeleine, Louise, BAUDEL
06/07/2023
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