Michelle, - Y...

DÉBATS : à l'audience publique du 08 Mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mai 2022 prorogé à ce jour Les parties ont été avisées que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition

Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES a notamment : - rejeté la demande de sursis à statuer de Michel X..., - prononcé le divorce des époux aux torts exclusifs du mari

Michel Y..., qui n'appartient plus maintenant au personnel de la société, et qui avait, dans son attestation du 20 mars 1986, indiqué que M.

Madame Y..., veuve X..., monsieur Pierre X... et monsieur Michel X... étaient convoqués devant la Cour d'Appel à l'audience du 16 mars 2011.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du 4 MAI 2022 n° : 159/22 RG 21/02636 n° Portalis DBVN-V-B7F-GOKH

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 25 janvier 2005, qui, pour escroquerie, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, et a prononcé

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Monsieur David MACOUIN, Conseiller

activité en août 1998, Michel Y... n'établissait pas avoir fait la moindre démarche pour engager un salarié.

de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS ' Déclaration d'appel en date du 12 Décembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 13 MARS

Michel X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Georgette A..., née B..., demeurant ... (20ème), 2 / Mme Michèle

RG N : 10/ 00292 AFFAIRE : Mme Michelle X... C/ M. Emile Michel Y...

du 12 AVRIL 2023 n° : 131/23 RG 22/02064 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUNF DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal Judiciaire de BLOIS en date du 4 mai

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Gaëlle DUPLANTIER Me Caroline BOSCHER ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 187/22 RG 21/02772 n° Portalis DBVN-V-B7F-GOTP

2024 Lors des débats, à l'audience publique du 13 MARS 2024, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles

Michel A... et de Mlle B... de la Porte, les conclusions de M.

diverse, 250 avenue Emile Counord - 33913 BORDEAUX CEDEX 9 non comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 18 novembre 2021 Lors des débats, à l'audience publique du 30 mars