Il s'est rendu sur place pour lever le doute et a constaté la présence de Mme [U] (chef d'équipe de votre prestation de nettoyage) dans le local avec présence de fumée et d'odeurs de plastique brûlé, odeurs

Y... a en effet constaté : - que la porte du logement n'était pas fermée à clef, - que le logement est sale, - des détritus sont entassés dans les coins de la cuisine dégageant une odeur nauséabonde

l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité du voisinage bruits, vibrations, odeurs

DE LA PRESENCE, DANS SON VOISINAGE, DU PARC A VOITURES CONSTRUIT PAR LA COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER ET SI DES TROUBLES DE VOISINAGE ONT ETE PROVOQUES PAR LES BRUITS, LES POUSSIERES ET LES ODEURS PROVENANT

l'environnement, et en particulier sur les sites et paysages, la faune et la flore, les milieux naturels et les équilibres biologiques et, le cas échéant, sur la commodité du voisinage (bruits, vibrations, odeurs

A..., les surveillants, rendus sur place, ont entendu des bruits et constaté que le lit superposé avait été renversé au sol, qu’une forte odeur d’alcool émanait de la cellule et que l’intéressé, titubant

condamnée à payer la somme de 39 046 euros à titre de dommages et intérêts AUX MOTIFS QUE la société Fragrances Essentielles soutenait que le bailleur était seul responsable des dommages litigieux (odeurs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nathalie X..., demeurant à Odos, Laloubère (Hautes-Pyrénées), ..., en cassation

avoir lieu à référé sur les demandes formées par la fondation SERGE ET ANDREE LE GROU ;à titre subsidiaire : * désigner un expert judiciaire aux fins de déterminer les causes des désordres liés aux odeurs

Mesdames [T] font valoir une perte d'exploitation des T1 et T2 destinés principalement aux étudiants en raison de l'absence des caves ainsi que les odeurs persistantes dans l'immeuble et de la présence

Le 10 octobre 2012, la société Südzucker a informé la société VTG de son refus de réceptionner 22 wagons sur les 44 de la première livraison au motif que ceux-ci étaient sales et présentaient une odeur

parenté avec le défunt ') ont rédigé des attestations en termes identiques, par lesquelles ils affirment que Monsieur [K] [O] a travaillé au poste des échantillonnages « où il y avait des mauvaises odeurs

fondée sur des considérations d'ordre général, a retenu que, malgré une cotte de travail, les vêtements personnels des salariés étaient atteints par des projections d'ordures ménagères et imprégnés d'odeurs

Y... se plaignant des bruits et odeurs en émanant ont assigné celui-ci en réparation du dommage qui leur aurait été ainsi causé par des troubles anormaux de voisinage ; Attendu que l'arrêt ayant constaté

A... avaient senti une forte odeur de colle dont ils n'ignoraient pas le caractère dangereux, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a violé le texte susvisé ;

dénaturation de l'avis de l'expert exprimé dans ses conclusions définitives à l'issue de ses opérations, que cet homme de l'art avait seulement rappelé les doléances des époux X..., sans constater lui-même d'odeurs

copropriétaire, a voté, adoptée à la majorité, interdisant "dans les deux boutiques du rez-de-chaussée l'activité commerciale de restauration et plus généralement tout commerce alimentaire dégageant des odeurs

l'ensemble des documents relatifs au financement dit D versé à l'Association pour le Développement Artistique et Culturel de la Communauté de Communes du Briançonnais (ADAC-CCB) dans le cadre du projet OduS