TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS [Adresse 1] ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE N° 2025002057 du 09 octobre 2025 Nous, Monsieur Christian ADAM, Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître

Représentée par Madame, [P], [Y] à l'audience du 06 mars 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Jean-Pierre BOISSEAU Monsieur Christian

A SOCIETE GENERALE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Christian X... ...

En l'espèce, par acte reçu en l'Etude de Mes Xavier E... et Christian F..., Notaires associés à [...] le 05 décembre 2012, Mme Christiane Y... en qualité de vendeur et M. et Mme Z... en qualité d'acquéreurs

EERA Représentant : Me [C], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me Christian BELLAIS [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du code de procédure civile) Nous

audience publique du Tribunal de Commerce d'Orléans, le 10 juillet 2025, où étaient présents et siégeaient : Monsieur Patrick RENARD, Président de Chambre, Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Monsieur Christian

Cette parcelle jouxte plusieurs parcelles, à savoir : -Les parcelles cadastrées section C n°[Cadastre 2] et C n°[Cadastre 3] appartenant à Madame [R] [C] -Les parcelles cadastrées section C n°[Cadastre

Raphaël XP..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 19°) Mme Françoise XQ..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 20°) Mme Christine YA..., épouse XP..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 21°) M.

Christian S..., domicilié ..., 32 / à M. Roland S..., domicilié ..., 33 / à M. Jean-Michel T..., domicilié ..., 34 / à Mme Brigitte U..., domiciliée ..., 35 / à M.

section C n° 3032 est due à la confusion de cette parcelle avec la parcelle section C n° 100, est inopérante ; Qu'il convient de préciser, à l'instar du premier juge dont la décision sera confirmée en

ayant pour avocat Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Andrée X... épouse Y...

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : 6 mai 2008 à Me Michel HENRY la SCP COTTEREAU- MEUNIER- BARDON COPIES le 6 mai 2008 à Christine X... épouse Y...

Christian B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1995 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile professionnelle (SCP) titulaire

Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Christian ZS..., 48 / de M. Dominique AW..., 49 / de M. Pierre AA..., 50 / de M. Antoine AC..., 51 / de M. Gilles AD..., 52 / de M.

Il se déduit de ces énonciations que l'assiette du passage ne fait pas partie de la parcelle AV no 150, fonds dominant.

Pascal Z..., Mme Michelle A..., SCP B... A...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Madame Christiane Y... épouse Z... est propriétaire de la parcelle située à Chateauneuf du Pape-84230- Le...- Section E